ARTICLE

{ Article (Arrêté du 28 décembre 1995 accordant un permis d'exploitation de sables siliceux marins, dit << Permis des Sables-d'Olonne >> (Vendée), à la société Dragages-transports et travaux maritimes et à la société Garon) }
{ Article (Avis de vacance d'un emploi de direction) }
{ Article (Décret du 26 juillet 2000 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Saisine du Conseil constitutionnel en date du 14 octobre 1999 présentée par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et citée dans la décision no 99-419 DC) }
{ Article (Décret du 26 juillet 2000 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Avis relatifs à des agréments de mutuelles) }
{ Article (Arrêté du 28 juillet 2000 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire) }
{ Article (Arrêté du 23 avril 2003 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public) }
{ Article (Arrêtés du 10 mai 1999 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor) }
{ Article (Décret no 91-1051 du 14 octobre 1991 portant application aux fichiers informatisés, manuels ou mécanographiques gérés par les services des renseignements généraux des dispositions de l'article 31, alinéa 3, de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) }
{ Article (Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie) }
{ Article (Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte D.P.L.G.) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire) }
{ Article (Arrêtés du 14 novembre 1995 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Arrêté du 3 août 1999 portant création du baccalauréat professionnel Technicien-conseil vente en animalerie et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article (Décret n° 99-669 du 2 août 1999 portant statut particulier des personnels techniques des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire) }
{ Article (Décret no 99-738 du 27 août 1999 créant une section au conseil économique et social régional de la région Picardie) }
{ Article (Arrêtés du 9 août 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures) }

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