Articles

Article (Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie)

Article (Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie)

Pour la région Haute-Normandie

Titulaire : M. Bocquet (Jacques).

Suppléant : M. Barbosa (Patrick).