ARTICLE

{ Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels à la délégation générale pour l'armement) }
{ Article (Arrêté du 7 août 1997 portant intégration (enseignement supérieur agricole)) }
{ Article (Liste d'admission aux écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon-Bron en 1997 (catégorie Baccalauréat)) }
{ Article 21 (Arrêté du 3 août 2007 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Creys-Malville) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/03/2012 au 01/01/2024 (Arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique rénovation ») }
{ Article 32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/12/2010 au 09/08/2015 (LOI n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale) }
{ Article AUTONOME (Résultats du tirage de l'OXO du vendredi 5 mars 2010) }
{ Article (Décret no 92-947 du 7 septembre 1992 modifiant le décret no 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat et fixant les conditions d'application aux maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat de la Polynésie française et de la Nouvelle-Calédonie de certaines dispositions de ce décret) }
{ Article (Arrêté du 16 septembre 1997 fixant le modèle du formulaire << déclaration de ressources, année 1996 >>) }
{ Article (Arrêtés du 17 juin 1991 portant délégation de signature) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/08/2024 (Décret no 2001-188 du 26 février 2001 relatif au statut particulier du corps des officiers de port) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article (Décret no 97-895 du 2 octobre 1997 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/07/2018 au 01/10/2024 (Arrêté du 22 novembre 2001 relatif aux concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature) }
{ Article (Décision no 97-209 du 10 juillet 1997 se prononçant sur un différend entre Paris TV Câble et France Télécom) }
{ Article AUTONOME (Décret du 7 novembre 2009 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - M. Frentz (Rémi)) }
{ Article (Arrêté du 17 octobre 1991 modifiant l'arrêté du 25 mai 1971 modifié instituant des commissions administratives paritaires locales dans les services extérieurs de la direction générale de l'aviation civile) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2018 relatif au contrôle à l'exportation de biens, technologies et services à double usage et à la mise en œuvre des mesures restrictives prises à l'encontre de certains pays de destination finale, modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 relatif au contrôle à l'exportation vers les pays tiers et au transfert vers les Etats membres de la communauté européenne de biens et technologies à double usage) }
{ Article (Arrêté du 25 février 1991 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer) }

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