ARTICLE

  1. {  Article 18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  2. {  Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 juin 2000 relatif aux caractéristiques du gazole pêche)  }
  3. {  Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-776 du 28 juin 2011 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi que des comités régionaux, départementaux et interdépartementaux des pêches maritimes et des élevages marins)  }
  4. {  Article Annexe Tableau I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'organisation judiciaire)  }
  5. {  Article (Arrêté du 6 avril 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries charcutières)  }
  6. {  Article (Décret du 24 septembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de Réseau ferré de France)  }
  7. {  Article (Décret du 8 février 2005 portant radiation (ponts et chaussées))  }
  8. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-861 du 8 septembre 1992 autorisant l'association Radio Vassivière à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Vassivière)  }
  9. {  Article (Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé (masseur-kinésithérapeute))  }
  10. {  Article (Décret no 96-1174 du 27 décembre 1996 approuvant les statuts de France Télécom et portant diverses dispositions relatives au fonctionnement de l'entreprise nationale)  }
  11. {  Article (Arrêtés du 22 août 2001 portant nomination dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires))  }
  12. {  Article (Instruction générale du 29 mars 2002 relative à l'état civil)  }
  13. {  Article (Arrêté du 16 août 1999 portant admission à la retraite (inspection du travail))  }
  14. {  Article (Arrêté du 28 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts)  }
  15. {  Article (Arrêté du 30 juillet 2007 relatif à la présidence des chambres disciplinaires de première instance de l'ordre des pédicures-podologues (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  16. {  Article (Décret no 94-887 du 14 octobre 1994 modifiant le décret no 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires)  }
  17. {  Article 117-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique)  }
  18. {  Article (Arrêté du 6 février 2001 fixant les conditions d'organisation de l'examen de guide-interprète régional)  }
  19. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-882 du 8 septembre 1992 autorisant l'association Radio Haute Corrèze à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Haute Corrèze-Nostalgie)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la liste de postes de praticien hospitalier à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Martinique)  }

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