ARTICLE

{ Article (Décision no 98-826 du 17 novembre 1998 autorisant la société TCI Guadeloupe à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Guadeloupe) }
{ Article (Arrêté du 4 janvier 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés)) }
{ Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article (Arrêté du 28 décembre 1995 portant autorisation d'exploitation d'un réseau indépendant de télécommunications par satellites) }
{ Article (Décision no 97-337 du 8 octobre 1997 désignant la société Omnicom pour participer au second tirage au sort prévu par la procédure de réservation d'un chiffre de sélection du transporteur) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009 modifiant et complétant les deuxième et troisième parties réglementaires du code de la défense) }
{ Article (Arrêté du 21 septembre 2000 relatif aux modalités d'organisation de la formation à l'emploi de chef des services d'insertion et de probation des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/05/2006 au 31/10/2007 (Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets) }
{ Article R. 4341-3 (Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code) }
{ Article 36 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/10/2003 au 26/10/2004 (Décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique) }
{ Article (Arrêté du 2 juillet 2001 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'hospitalisation privée et le secteur social et médico-social à caractère commercial et son annexe) }
{ Article 47 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2020 au 04/07/2020 (Décret n° 67-223 du 17 mars 1967 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/07/1992 au 31/12/2005 (LOI no 91-716 du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (1)) }
{ Article (Arrêté du 14 novembre 1997 concernant les conditions de production de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte de 1997) }
{ Article (Décret du 5 octobre 1998 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Arrêtés du 9 mars 1995 portant report de crédits) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-36 du 11 janvier 1994 autorisant l'Association pour la communication par les ondes de la région de Romilly-sur-Seine à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Aube et Seine) }
{ Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 14/11/2013 (Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013)) }
{ Article (Décret du 30 octobre 1998 portant mutation, promotion, nomination, réintégration et confirmation de trésoriers-payeurs généraux) }
{ Article (LOI n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maitrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privée) }

Résultats 8701 à 8720

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