ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 20 janvier 1999 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur leur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  2. {  Article (Décret du 10 février 1999 portant dissolution du conseil municipal de Dernacueillette (Aude))  }
  3. {  Article (Décret du 11 juillet 1996 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  4. {  Article (Arrêté du 19 janvier 1999 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale au titre de l'année 1999)  }
  5. {  Article (Décret no 99-53 du 20 janvier 1999 portant modification de l'article D. 421-2 du code de l'aviation civile et relatif aux essais et réceptions)  }
  6. {  Article AUTONOME (LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1))  }
  7. {  Article (Arrêté du 8 janvier 1999 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris)  }
  8. {  Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 95-660 du 9 mai 1995 relatif à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers pris en application du titre III du livre III du code de la consommation)  }
  9. {  Article 31 AUTONOME (Décret n° 2022-1304 du 10 octobre 2022 portant approbation des statuts de l'Académie des beaux-arts)  }
  10. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général)  }
  11. {  Article (Décret du 23 novembre 1995 portant nomination de préfets)  }
  12. {  Article (Arrêté du 17 novembre 1995 portant nomination au cabinet du ministre)  }
  13. {  Article (Arrêté du 10 décembre 2001 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux)  }
  14. {  Article (Arrêté du 7 avril 1999 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique)  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-220 du 6 juin 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans l'ensemble immobilier Le Beau Coin sur la commune de Thionville (Moselle))  }
  16. {  Article (Décret du 17 décembre 2001 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse)  }
  17. {  Article (Décret du 23 juin 1995 portant délégation de signature)  }
  18. {  Article (Décret du 10 février 1999 portant dissolution du conseil municipal de Dernacueillette (Aude))  }
  19. {  Article (Arrêté du 10 novembre 1995 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (services judiciaires))  }
  20. {  Article (Arrêté du 14 avril 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de chefs d'atelier de l'administration des Monnaies et médailles)  }

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