ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/02/2017 au 02/05/2017 (Arrêté du 30 juin 2015 fixant l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/02/2017 au 15/06/2019 (Arrêté du 30 juin 2015 fixant l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 4 septembre 2007 portant délégation de signature (secrétariat général de la chancellerie)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux conditions de mise à disposition du public des publications régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 août 2012 portant agrément d'un certificat de qualification professionnelle en application de l'article 1er du décret n° 2005-1122 du 6 septembre 2005 relatif à l'aptitude professionnelle des personnes exerçant une activité de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds, de protection physique des personnes et de vidéoprotection) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2007 rapportant certaines dispositions d'un précédent arrêté portant nomination (ingénieurs d'études et de fabrications)) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/05/2017 au 10/12/2018 (Arrêté du 30 juin 2015 fixant l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-1024 du 4 septembre 2012 portant ouverture et annulation de crédits) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 septembre 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Morbihan (n° 9561)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2012 portant ouverture de crédits de fonds de concours) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-893 du 15 juin 2022 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles relevant de la direction générale des douanes et droits indirects) }
{ Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/04/2015 au 01/01/2017 (Décret n° 2015-424 du 15 avril 2015 portant création du parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2007-0667 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 6 septembre 2007 portant modification de la décision n° 2005-0571 en date du 27 septembre 2005 sur la définition des marchés pertinents de la téléphonie fixe, la désignation d'opérateurs exerçant une influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er septembre 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-1366 du 18 septembre 2007 relatif à l'indemnité de rendement et de fonctions allouée aux architectes et urbanistes de l'Etat) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2015-424 du 15 avril 2015 portant création du parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis) }
{ Article R146-40 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 16/05/2007 au 11/05/2017 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-1387 du 27 septembre 2007 portant code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 septembre 2007 homologuant la décision n° 2007-0683 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 24 juillet 2007 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour les équipements fonctionnant grâce à la technologie à bande ultralarge) }
{ Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/04/2014 au 13/07/2017 (Arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde) }

Résultats 781 à 800

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