ARTICLE

{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 septembre 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Aquitaine-Limousin) }
{ Article 75 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2012 portant désignation du site Natura 2000 les cavités de Tillières-sur-Avre) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité) }
{ Article Annexe I AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 22/07/2022 au 31/12/2024 (Arrêté du 11 juillet 2022 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers prévus à l'article 5 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, au 2° de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences et aux 1° et 2° de l'article 6 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1445 du 24 novembre 2020 relatif à la composition du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/04/2015 au 20/05/2020 (Arrêté du 8 avril 2015 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service déconcentré dans certains services déconcentrés d'outre-mer du ministère de l'intérieur) }
{ Article R325-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/05/2017 (Code de la propriété intellectuelle) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/11/2021 (Arrêté du 17 décembre 2015 fixant les modalités d'application de l'article 265 bis du code des douanes en matière d'exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/04/2022 (Arrêté du 25 avril 2022 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs relevant du I de l'article L. 361-1 du code de l'action sociale et des familles) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2016 (Décret n° 2015-969 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 60-516 du 2 juin 1960 portant harmonisation des circonscriptions administratives) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2007-857 du 19 septembre 2007 modifiant la décision n° 2006-446 du 20 juin 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 mars 2018 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2011 portant création du comité technique de proximité du Centre international d'études pédagogiques et fixant les modalités de la consultation des personnels organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel audit comité) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2015-969 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 60-516 du 2 juin 1960 portant harmonisation des circonscriptions administratives) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Quatrième partie) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/05/2020 (Arrêté du 8 avril 2015 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service déconcentré dans certains services déconcentrés d'outre-mer du ministère de l'intérieur) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2012 portant désignation du site Natura 2000 les cavités de Beaumont-le-Roger) }
{ Article 49 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels) }
{ Article L121-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/06/1994 au 14/06/2014 (Code de la consommation) }

Résultats 821 à 840

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