ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2025 portant nomination d'une contrôleuse générale des services actifs de la police nationale)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2025 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d'avances))  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 octobre 2025 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense))  }
  4. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-634 du 1er octobre 2025 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de l'ARCOM Marseille)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2025 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d'avances))  }
  6. {  Article 23 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2021 relatif aux inspections de l'aire de mouvement d'un aérodrome, à l'évaluation et à la communication de l'état de surface des pistes)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à l'organisation de l'échelon national de santé et de sécurité au travail en agriculture)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2025 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d'avances))  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant maintien en détachement (magistrature))  }
  12. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant maintien en détachement (magistrature))  }
  14. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant maintien en détachement (magistrature))  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant maintien en détachement (magistrature))  }
  16. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant nomination (magistrature))  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-634 du 1er octobre 2025 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de l'ARCOM Marseille)  }
  18. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-1271 du 15 novembre 2011 autorisant la communauté de communes du canton d'Axat (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Lapradelle)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2018 relatif aux modalités d'organisation du vote par correspondance pour l'élection des membres des chambres d'agriculture)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 20 octobre 2025 portant nomination (magistrature))  }

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