ARTICLE

{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2017 pris pour l'application des 2° et 7° de l'article 2 et de l'article 3 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 relatif aux modalités de fixation du tarif des actes prescrits dans le domaine de la médecine légale, de la psychologie légale, de la toxicologie, de la biologie et de la radiologie et relevant des frais de justice) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 27 février 2017 pris pour l'application des 2° et 7° de l'article 2 et de l'article 3 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 relatif aux modalités de fixation du tarif des actes prescrits dans le domaine de la médecine légale, de la psychologie légale, de la toxicologie, de la biologie et de la radiologie et relevant des frais de justice) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2020 relatif au marquage des armes à feu et de leurs éléments) }
{ Article (Circulaire du 23 avril 1999 relative à l'application du décret no 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires) }
{ Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (LOI organique n° 2011-918 du 1er août 2011 relative au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (1)) }
{ Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/07/1992 au 08/08/2004 (Décret no 92-739 du 29 juillet 1992 relatif à l'exercice en commun de la profession de sage-femme sous forme de société d'exercice libéral) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/07/2024 (Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2020 relatif au marquage des armes à feu et de leurs éléments) }
{ Article (Arrêté du 30 septembre 1996 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêtés portant habilitation d'établissements d'enseignement artistique à dispenser le cursus national de l'enseignement des arts plastiques) }
{ Article R532-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/10/2007 au 08/12/2008 (Code de l'environnement) }
{ Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/07/1998 au 19/10/2013 (Arrêté du 9 mai 1995 réglementant l'hygiène des aliments remis directement au consommateur) }
{ Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (LOI organique n° 2011-918 du 1er août 2011 relative au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (1)) }
{ Article (Arrêté du 3 juillet 1996 conférant l'honorariat à un notaire (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/07/1992 au 08/08/2004 (Décret no 92-739 du 29 juillet 1992 relatif à l'exercice en commun de la profession de sage-femme sous forme de société d'exercice libéral) }
{ Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air) }
{ Article R121-12-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2021 au 01/12/2023 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article R5753-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2015 (Code des transports) }
{ Article 29 ENTIEREMENT_MODIF (LOI organique n° 2011-918 du 1er août 2011 relative au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (1)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/07/2024 (Arrêté du 8 juillet 2024 fixant le montant de la prime forfaitaire exceptionnelle prévue par le décret n° 2024-762 du 8 juillet 2024 relatif aux indemnités pouvant être versées à titre exceptionnel aux sapeurs-pompiers professionnels et aux militaires servant dans les unités investies à titre permanent de missions de sécurité civile mobilisés lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024) }
{ Article 34 ENTIEREMENT_MODIF (LOI organique n° 2011-918 du 1er août 2011 relative au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (1)) }

Résultats 821 à 840

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