ARTICLE

  1. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 92-615 du 6 juillet 1992 modifiant le décret n° 64-11 du 3 janvier 1964 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer)  }
  2. {  Article R332-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  3. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l'eau et de collecte et de traitement des eaux usées)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement)  }
  5. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 92-615 du 6 juillet 1992 modifiant le décret n° 64-11 du 3 janvier 1964 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer)  }
  6. {  Article (Décrets du 16 janvier 1998 portant nomination (administration préfectorale))  }
  7. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 février 2017 portant application du décret n° 2016-1927 du 28 décembre 2016 fixant les conditions dans lesquelles est acquittée l'obligation de capacité de transport établie par l'article L. 631-1 du code de l'énergie)  }
  8. {  Article R5124-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  9. {  Article (Arrêté du 24 décembre 1997 modifiant le chapitre 3 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des appareils électroniques correcteurs de la surdité pris en charge)  }
  10. {  Article 21 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire)  }
  11. {  Article D6325-90 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  12. {  Article (Arrêté du 24 décembre 1997 modifiant le chapitre 3 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des appareils électroniques correcteurs de la surdité pris en charge)  }
  13. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 92-615 du 6 juillet 1992 modifiant le décret n° 64-11 du 3 janvier 1964 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer)  }
  14. {  Article (Liste des élèves ayant obtenu en 1997 le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture)  }
  15. {  Article 23 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 février 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  17. {  Article (Décret du 10 mars 1998 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Marche-Limousin à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2022 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales et les groupements admis à l'expérimentation de ce compte, appliquant l'instruction budgétaire et comptable M. 57 et votant leur budget par fonction)  }
  19. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-928 du 12 septembre 2008 relatif à la mise à disposition et au détachement et modifiant le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers)  }
  20. {  Article (Arrêté du 16 février 1998 portant nomination au comité technique de l'électricité)  }

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