ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne)  }
  2. {  Article (Arrêté du 3 octobre 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entrepôts d'alimentation)  }
  3. {  Article (LOI n° 92-9 du 4 janvier 1992 modifiant le code du service national (1))  }
  4. {  Article (Décret du 13 décembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  5. {  Article (LOI n° 92-9 du 4 janvier 1992 modifiant le code du service national (1))  }
  6. {  Article (Décret du 4 mars 1993 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Vignoble » (Jura, Saône-et-Loire), à la société Elf-Aquitaine Production, à le société D.S.M. Energie BV, à la société Agip Exploration et Exploitation (France) et à le société Wascana Oil and Gas, conjointes et solidaires)  }
  7. {  Article (Arrêté du 12 février 1993 relatif à la prime de fonction allouée aux personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les Etats dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre chargé de la coopération et du développement)  }
  8. {  Article (Décision no 2001-443 du 2 mai 2001 attribuant des fréquences pour des installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dans la bande des 2,4 GHz)  }
  9. {  Article D530 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)  }
  10. {  Article (Arrêté du 7 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de chefs de projet de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (femmes et hommes))  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2016-RM-13 du 11 mai 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Kréol FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Kréol FM)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant et d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des collaborateurs salariés des entreprises d'économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs)  }
  13. {  Article (Décret n° 93-822 du 21 mai 1993 modifiant le décret n° 87-995 du 10 décembre 1987 portant création de l'institution des conseillers de défense)  }
  14. {  Article (Décret du 4 mars 1993 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Vignoble » (Jura, Saône-et-Loire), à la société Elf-Aquitaine Production, à le société D.S.M. Energie BV, à la société Agip Exploration et Exploitation (France) et à le société Wascana Oil and Gas, conjointes et solidaires)  }
  15. {  Article (Arrêté du 28 juillet 1993 pris en application de l'article D. 371 du code des postes et télécommunications précisant les modalités de calcul des indicateurs de référence des liaisons louées)  }
  16. {  Article 4 (LOI n° 2006-888 du 19 juillet 2006 portant règlement définitif du budget de 2005 (1))  }
  17. {  Article (Arrêté du 9 juin 1993 relatif aux régies d'avances instituées auprès des postes de l'expansion économique à l'étranger)  }
  18. {  Article (Décret du 30 juillet 1993 portant délégation de signature)  }
  19. {  Article (Arrêté du 19 février 1993 pris pour l'application en 1993 de l'article 95 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1993 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat)  }
  20. {  Article (Arrêté du 25 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 relatif à l'organisation du concours national des médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels des services départementaux d'incendie et de secours)  }

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