ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 janvier 1994 relatif à l'abaissement du titre alcoométrique volumique naturel total des raisins frais et des moûts de la récolte 1993 destinés à la production de vins de pays) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 25 juillet 2012 portant délégation de signature (direction des affaires européennes et internationales)) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/03/2016 au 02/07/2016 (Arrêté du 18 mars 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail pharmaco-toxico-clinique sur les produits à base d'allergènes destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/03/2016 au 02/07/2016 (Arrêté du 18 mars 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/03/2016 au 02/07/2016 (Arrêté du 18 mars 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016) }
{ Article 17 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 11 juin 2002 portant délégation de signature) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 30 juillet 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 30 juillet 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juin 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 janvier 2007 portant nomination des photographes indépendants) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 31 janvier 1994 portant nomination d'un ingénieur-élève de la météorologie) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/03/2016 au 02/07/2016 (Arrêté du 18 mars 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 15 janvier 2007 portant nomination au troisième collège de la commission prévue à l'article 57 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 janvier 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production agricole du département de Loir-et-Cher (n° 9411)) }
{ Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 30 juillet 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale et l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-96 du 25 janvier 2007 portant majoration à compter du 1er février 2007 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation) }
{ Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/07/2019 au 24/02/2022 (Arrêté du 22 mars 2016 portant approbation du cahier des charges national relatif à l'expérimentation d'espaces de réduction des risques par usage supervisé, autrement appelés « salles de consommation à moindre risque ») }

Résultats 741 à 760

Précédent 35 36 37 38 39 40 41 Suivant