ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 27 décembre 1994 portant admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion et nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 1 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/08/2023 (Arrêté du 23 mars 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « coiffure coupe couleur ») }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-586 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets) Les dispositions réglementaires du code de la défense font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 2007 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2005 fixant l'organisation en bureaux de la direction des affaires civiles et du sceau) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 2007 habilitant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de directeur des conservatoires à rayonnement régional ou départemental à l'issue d'une formation diplômante) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/06/2015 au 01/01/2020 (Décret n° 2015-716 du 23 juin 2015 relatif au service à compétence nationale dénommé « Agence du patrimoine immatériel de l'Etat ») }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 2007 habilitant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de directeur des conservatoires à rayonnement régional ou départemental à l'issue d'une formation diplômante) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/04/2015 (Décret n° 2015-397 du 7 avril 2015 relatif au régime des décisions d'inscription sur la liste des organismes certificateurs et d'homologation de logiciel de jeux ou de paris prises par l'Autorité de régulation des jeux en ligne) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 avril 2007 modifiant les arrêtés du 30 avril 1991 et du 6 novembre 1992 modifiés fixant respectivement les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique et d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/03/2016 au 23/06/2020 (Décret n° 2015-397 du 7 avril 2015 relatif au régime des décisions d'inscription sur la liste des organismes certificateurs et d'homologation de logiciel de jeux ou de paris prises par l'Autorité de régulation des jeux en ligne) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/05/2023 au 19/08/2024 (Arrêté du 15 mai 2023 fixant les taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires au titre de l'année 2023) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/06/2015 au 01/01/2020 (Décret n° 2015-716 du 23 juin 2015 relatif au service à compétence nationale dénommé « Agence du patrimoine immatériel de l'Etat ») }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 avril 2007 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 avril 2007 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-1005 du 29 août 2012 relatif à l'emploi de chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2015-716 du 23 juin 2015 relatif au service à compétence nationale dénommé « Agence du patrimoine immatériel de l'Etat ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 février 1995 fixant le programme et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 2000 relatif à la définition du handicap rare) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/06/2015 au 12/01/2023 (Arrêté du 10 juin 2015 portant modification de l'arrêté du 28 février 2012 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Toulon (83)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2012 fixant le nombre d'emplois de chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations) }

Résultats 801 à 820

Précédent 38 39 40 41 42 43 44 Suivant