ARTICLE

  1. {  Article (Décision n° 93-446 du 22 juin 1993 autorisant la S.A.R.L. Somme diffusion à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock Nord)  }
  2. {  Article (Décision n° 93-449 du 22 juin 1993 autorisant la S.A. Société d'exploitation Radio Chic (S.E.R.C. - Fun Radio) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio)  }
  3. {  Article (Décision n° 93-453 du 22 juin 1993 autorisant l'association Radio Billy à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RBM-Radio Billy-Montigny)  }
  4. {  Article (Arrêté du 16 septembre 1993 portant application des dispositions des articles 1er, 4 et 5 du décret n° 92-360 du 1er avril 1992 relatif à la qualification et à l'organisation professionnelle en matière de propriété industrielle)  }
  5. {  Article Annexe II B AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 février 2015 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du service de l'information aéronautique (budget annexe))  }
  7. {  Article L312-35 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des impositions sur les biens et services)  }
  8. {  Article (Arrêté du 17 décembre 1990 portant ouverture de crédits (art. 21) (rectificatif))  }
  9. {  Article (Arrêté du 5 juillet 1993 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes du Val de Loire du fait de l'extension des règles pour les poires de table)  }
  10. {  Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)  }
  11. {  Article (Arrêté du 29 janvier 1993 fixant les modalités du concours spécial sur épreuves de contrôleur des services techniques du matériel)  }
  12. {  Article (Décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier)  }
  13. {  Article (Arrêté du 20 août 1993 portant création du brevet professionnel Maintenance des articles textiles, option Pressing)  }
  14. {  Article (LOI n° 93-924 du 20 juillet 1993 fixant les modalités de calcul de la rémunération due aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes par les services privés de radiodiffusion sonore)  }
  15. {  Article REMPLACE, en vigueur du au (Accord du 25 octobre 1985 relatif à la classification et coefficients, sommaire)  }
  16. {  Article (Arrêté du 1er avril 1993 portant délégation de signature)  }
  17. {  Article (Décret n° 2001-505 du 6 juin 2001 autorisant le GIE GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) à modifier, en adjoignant une extension dénommée SPIRAL, l'accélérateur de particules qu'il exploite à Epron, commune limitrophe de Caen, dans le département du Calvados)  }
  18. {  Article (Décision n° 93-109 du 23 février 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire du syndicat intercommunal de la vallée de la Bruche (Bas-Rhin))  }
  19. {  Article REMPLACE, en vigueur du au (Accord du 25 octobre 1985 relatif à la classification et coefficients, sommaire)  }
  20. {  Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 25 octobre 1985 relatif à la classification et coefficients, sommaire)  }

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