ARTICLE

  1. {  Article (Décision n° 93-206 du 6 avril 1993 autorisant l'association Radio de la Save à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio de la Save)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2010 fixant pour l'année 2010 la liste des opérations de restructuration des unités de la gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)  }
  3. {  Article (Décision n° 93-211 du 6 avril 1993 autorisant l'association Feeling à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Feeling)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décision n° 2016-545 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)  }
  5. {  Article (Arrêté du 19 mars 1993 modifiant et complétant certaines dispositions du code des assurances en matière d'assurance sur la vie et de capitalisation)  }
  6. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Hôtellerie-restauration)  }
  7. {  Article (Décret du 26 août 1993 portant prorogation du mandat des membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer)  }
  8. {  Article (Arrêté du 7 mai 1993 modifiant l'arrêté du 31 mars 1992 portant autorisation d'exploitation d'un réseau indépendant de télécommunications par satellites)  }
  9. {  Article (Décret du 28 juillet 1993 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République tchèque)  }
  10. {  Article (Décision n° 93-238 du 27 avril 1993 autorisant l'association Radiophonique du diocèse d'Albi à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Présence Tarn)  }
  11. {  Article (Décret du 30 juillet 1993 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article (Décision n° 93-261 du 27 avril 1993 autorisant la S.A.R.L. Pyrène 98 à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Pyrène FM (programme Europe 2))  }
  13. {  Article (Arrêté du 28 avril 1993 relatif à l'élection des magistrats du cadre de l'administration centrale participant aux débats de la commission prévue à l'article 30 du décret n° 93-21 du 7 janvier 1993)  }
  14. {  Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique)  }
  15. {  Article (Arrêté du 2 juin 1993 portant répartition de crédits)  }
  16. {  Article (Décret du 3 septembre 2001 portant nomination d'un magistrat)  }
  17. {  Article (Décrets du 31 août 2001 portant titularisation (administration préfectorale))  }
  18. {  Article (Arrêté du 8 mars 1993 relatif à la formation aux activités de premiers secours routiers)  }
  19. {  Article (Décision n° 93-276 du 27 avril 1993 autorisant l'association pour l'information et le développement de Bagnéres-La Mongie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Bagnères-La Mongie (programma Europe 2))  }
  20. {  Article (Décret du 7 mai 1993 portant délégation de signature)  }

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