ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)  }
  2. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables)  }
  3. {  Article AUTONOME (Décret du 27 juillet 2020 portant nomination d'un consul général de France à San Francisco)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Loi n°72-6 du 3 janvier 1972 RELATIVE AU DEMARCHAGE FINANCIER ET A DES OPERATIONS DE PLACEMENT ET D'ASSURANCE)  }
  5. {  Article AUTONOME (Décret du 27 juillet 2020 portant nomination d'un consul général de France à Saint-Pétersbourg)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décret du 27 juillet 2020 portant nomination d'un consul de France à Ouagadougou)  }
  7. {  Article (Décret no 97-80 du 30 janvier 1997 portant modification des articles R. 136-3, R. 136-9 et R. 136-10 du code du travail relatifs à la composition de la Commission nationale de la négociation collective et des sous-commissions constituées en son sein)  }
  8. {  Article (Arrêté du 9 mai 1995 relatif à la sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995)  }
  9. {  Article 19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°72-83 du 29 janvier 1972 PORTANT APPLICATION DE LA LOI 71-563 DU 13-07-1971 RELATIVE A DIVERSES MESURES EN FAVEUR DES HANDICAPES)  }
  10. {  Article 16 (Décret n° 2004-991 du 20 septembre 2004 modifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières)  }
  11. {  Article (Arrêté du 9 mai 1995 portant nomination à la commission prévue à l'article 7 du décret no 94-562 du 30 juin 1994 relatif au soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décret du 27 juillet 2020 portant nomination d'une consule générale de France à Thessalonique)  }
  14. {  Article 40-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juillet 2024 relatif à la classification et à la prise en compte du risque de vents cycloniques dans la conception et la construction des bâtiments situés en Guadeloupe et en Martinique)  }
  16. {  Article R613-3-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  17. {  Article R613-3-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  18. {  Article 38 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)  }
  19. {  Article D718-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)  }
  20. {  Article AUTONOME (Décret du 27 juillet 2020 portant nomination d'une consule générale de France à Pondichéry)  }

Résultats 4961 à 4980

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