ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Documents et publications)  }
  2. {  Article AUTONOME (Commissions / organes temporaires)  }
  3. {  Article AUTONOME (Délégations parlementaires)  }
  4. {  Article L122-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-555 du 2 juillet 1996 modifiant la décision no 92-549 du 26 mai 1992 modifiée autorisant la S.A. Performances à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 février 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines au grade de technicien supérieur principal de l'industrie et des mines)  }
  7. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Normandie Accord du 13 décembre 2021 portant fixation du barème des indemnités petits déplacements (IPD) pour l'année 2022)  }
  8. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « plumasserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)  }
  9. {  Article (Arrêté du 29 novembre 1994 fixant les modalités des élections des représentants des personnels au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées)  }
  10. {  Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer (1))  }
  11. {  Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1111 du 23 août 2021 modifiant les dispositions du code de la commande publique relatives aux accords cadres et aux marchés publics de défense ou de sécurité)  }
  12. {  Article R*80 B-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Livre des procédures fiscales)  }
  13. {  Article (Arrêté du 23 juin 1993 portant extension d'un accord national relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises de moins de dix salariés dans différents secteurs de l'artisanat)  }
  14. {  Article R6161-29 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  15. {  Article (Décision no 2000-149 du 28 mars 2000 modifiant la décision no 97-727 du 25 novembre 1997 modifiée autorisant la SA W Fréquence Musique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM Laval M comme Montmartre)  }
  16. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Normandie Accord du 13 décembre 2021 portant fixation du barème des indemnités petits déplacements (IPD) pour l'année 2022)  }
  17. {  Article (Arrêté du 4 novembre 1994 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation de semences de plantes fourragères)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole pour la session 2020)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis et règlement relatifs au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « Castor en Or »)  }
  20. {  Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2008-1345 du 18 décembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté)  }

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