ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet)  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emploi de responsable de l'unité départementale de Charente-Maritime à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emploi de responsable de l'unité départementale de Charente-Maritime à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine)  }
  4. {  Article AUTONOME (Avis aux opérateurs économiques sur la prise en compte du nouveau cycle d'essai WLTP pour la mesure du CO2 des véhicules légers (complément))  }
  5. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'avenant n° 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les entreprises de transport sanitaire privé et l'assurance maladie, signée le 26 décembre 2002)  }
  6. {  Article (Décret du 9 janvier 1998 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  7. {  Article R751-160 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  8. {  Article R751-162 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  9. {  Article R752-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  10. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 octobre 2010 relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés de liquides inflammables exploités dans un stockage soumis à autorisation au titre de la rubrique 1432 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement)  }
  11. {  Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mars 2023 fixant pour l'année 2022 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation, les dotations urgences, les dotations provisionnelles prévues par le décret du 29 septembre 2021 ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du même code)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'avenant n° 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les entreprises de transport sanitaire privé et l'assurance maladie, signée le 26 décembre 2002)  }
  13. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'avenant n° 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les entreprises de transport sanitaire privé et l'assurance maladie, signée le 26 décembre 2002)  }
  14. {  Article (Arrêté du 6 juin 1994 instituant un ordonnateur secondaire)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'appel à candidature d'organismes pour procéder à l'homologation nationale à titre individuel des tracteurs agricoles ou forestiers)  }
  16. {  Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 122 à 138))  }
  17. {  Article (LOI no 98-236 du 1er avril 1998 autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative mutuelle entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Ukraine pour la prévention, la recherche et la poursuite des infractions douanières (1))  }
  18. {  Article 39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 93-1113 du 21 septembre 1993 relatif au statut particulier du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire)  }
  19. {  Article 23 AUTONOME ANNULE, en vigueur du au (Arrêté du 12 avril 2013 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée)  }
  20. {  Article (Arrêté du 19 juillet 1996 portant délégation de signature)  }

Résultats 4941 à 4960

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