Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
2e séance du mercredi 27 novembre 2024 :
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Sabine Drexler, Béatrice Gosselin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Jean-Jacques Lozach, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, David Ros, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote : Annick Billon, Colombe Brossel, Jacques Grosperrin, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, Michel Savin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 27 novembre 2024 :
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Isabelle Florennes, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Excusé : Louis Vogel.
Assistait en outre à la séance : Stéphane Sautarel (commission des finances).
3e séance du mercredi 27 novembre 2024 :
Présents : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Sophie Briante Guillemont, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Dany Wattebled.
Excusé : Louis Vogel.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mercredi 4 décembre 2024 :
A 9 heures (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport de M. Pierre Cuypers et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 108 rect. (2024-2025), présentée par MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville et plusieurs de leurs collègues, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : vendredi 29 novembre 2024, à 12 heures.
3° Examen du rapport de M. Bernard Buis et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 839 (2022-2023), présentée par M. Daniel Salmon et plusieurs de ses collègues, en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 2 décembre 2024, à 12 heures.
4° Questions diverses.
II. - Jeudi 5 décembre 2024 :
A 8 h 30 (Salle Clemenceau) :
1° Audition de M. Enrico Letta sur son rapport d'avril 2024 sur l'avenir du marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la délégation aux entreprises ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 4 décembre 2024 :
A 10 heures (Salle René Monory) :
1° Communications et échanges de vues sur les déplacements en Afrique du Sud, au Gabon et au Maroc ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 4 décembre 2024 :
A 9 heures (Salle A213 - 2e étage Est) :
1° Examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (n° 143, 2024-2025) :
- mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » ; (rapporteur : Mme Pascale Gruny) ;
- mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ; (rapporteur : M. Laurent Burgoa) ;
- mission « Cohésion des territoires », programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » ; (rapporteur : Mme Nadia Sollogoub).
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 160, 2024-2025).
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Mercredi 4 décembre 2024 :
A 9 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des Etats généraux de l'information (EGI).
2° Examen du rapport pour avis de M. Christian Bruyen, rapporteur, sur le projet de loi n° 639 (2023-2024) d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Mardi 3 décembre 2024 :
A 16 h 45 (Salle A216 - 2e étage aile Est) :
Captation.
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger, dans le cadre de la mission d'information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire ;
2° Questions diverses.
A 18 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est) :
1° Audition de Mme Hannah Wood, ministre-conseillère aux affaires étrangères et stratégiques, intérieures et de justice à l'ambassade du Royaume-Uni en France, et M. Ben Spittles, équipe migration et frontières au Home Office du Royaume-Uni, dans le cadre de la mission d'information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire ;
(Cette audition se déroulera à huis clos ; elle ne fera pas l'objet d'un compte rendu publié.)
2° Questions diverses.
Mercredi 4 décembre 2024 :
A 9 h 45 (Salle A216 - 2e étage aile Est) :
1° Examen du rapport d'information sur l'évolution institutionnelle de la Corse (rapporteure : Mme Lauriane Josende) ;
2° Examen de l'avis de M. Guy Benarroche sur le projet de loi de finances pour 2025 (programmes « Cour des comptes et autres juridictions financières » et « Conseil d'État et autres juridictions administratives » de la mission « Conseil et contrôle de l'État ») ;
3° Examen de l'avis de M. Michel Masset sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative ») ;
4° Questions diverses.
Jeudi 5 décembre 2024 :
A 8 h 30 (Salle A263 - 2e étage aile Ouest) :
Captation.
1° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (Criavs), dans le cadre de la mission conjointe, avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles :
- Dr Anne-Hélène Moncany, psychiatre, présidente de la Fédération française des Centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCriavs) ;
- Dr Walter Albardier, psychiatre, responsable du Criavs d'Ile-de-France ;
- Dr Hélène Denizot-Bourdel, praticien hospitalier au CHU de Clermont-Ferrand, responsable médical régional du Criavs d'Auvergne-Rhône-Alpes ;
- Me Caroline Kazanchi, avocat pénaliste, docteur en droit, juriste correspondante auprès du Criavs de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur : vendredi 29 novembre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie : lundi 2 décembre 2024, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 28 novembre 2024 :
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Jacques Fernique, Pascale Gruny, Claude Kern, Vincent Louault, Didier Marie, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.
Assistaient en outre à la séance : Étienne Blanc (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Sophie Briante Guillemont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrice Joly (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Georges Naturel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Anne-Sophie Patru (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Rachid Temal (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mercredi 4 décembre 2024 :
A 14 heures (Salle René Monory) :
1° « Législation européenne : peut mieux faire » : examen du rapport d'information de MM. Jean-François Rapin, Didier Marie et Mme Catherine Morin-Desailly ;
2° Questions diverses.
Jeudi 5 décembre 2024 :
A 8 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captation.
1° Audition de M. Enrico Letta sur son rapport d'avril 2024 sur l'avenir du marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la délégation aux entreprises ;
2° Proposition de directive « Stages » (COM(2024) 132 final) : communication de MM. Louis Vogel et Didier Marie ;
3° Questions diverses.