ARTICLE

  1. {  Article (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Deuxième partie)  }
  2. {  Article (LOI no 96-1075 du 11 décembre 1996 d'habilitation relative à l'extension et à l'adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte des dispositions législatives du titre Ier du livre VII du code de la santé publique, au statut du personnel et au financement de l'établissement public de santé territorial de Mayotte ainsi qu'à la réforme du statut de la caisse de prévoyance sociale (1))  }
  3. {  Article (Liste des retraits d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole conformément aux dispositions du titre II du livre V du code rural, et notamment de l'article R. 531-3-6)  }
  4. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord national interprofessionnel relatif à la formation et au perfectionnement professionnels)  }
  5. {  Article (Décret no 96-1227 du 27 décembre 1996 modifiant le décret no 93-1272 du 1er décembre 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur)  }
  6. {  Article 45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 75-306 du 28 avril 1975 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants dans les installations nucléaires de base)  }
  7. {  Article 302 D bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  8. {  Article 1602 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  9. {  Article 125-0 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  10. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-561 du 11 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  11. {  Article (Arrêté du 27 décembre 1996 portant application du décret no 96-1231 du 27 décembre 1996 instituant des taxes parafiscales au profit du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi qu'au profit des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins et modifiant le décret no 92-335 du 30 mars 1992)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis administratifs)  }
  13. {  Article (Code de la mutualité Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2001-350 du 19 avril 2001)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décision n° 2020-01 du 14 mai 2020 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-561 du 11 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ)  }
  16. {  Article (Arrêté du 22 septembre 1994 définissant le document uniforme de suivi utilisé pour la présentation des demandes d'autorisation, l'octroi de l'autorisation et la transmission de l'accusé de réception concernant l'importation et l'exportation sous tous régimes douaniers, le transit ainsi que les échanges de déchets radioactifs entre Etats membres de la Communauté avec emprunt du territoire national)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 11 juillet 2018 portant ouverture d'un concours externe et interne de professeur territorial d'enseignement artistique de classe normale - national - session 2019, spécialité Musique, disciplines : chant, culture musicale, écriture organisé par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France)  }
  18. {  Article (Décret no 96-1084 du 11 décembre 1996 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué en Nouvelle-Calédonie le 16 avril 1996)  }
  19. {  Article (Code de la mutualité Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2001-350 du 19 avril 2001)  }
  20. {  Article 39 quinquies FA AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }

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