ARTICLE

  1. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2014-165 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Jura)  }
  2. {  Article (LOI n° 93-23 du 8 janvier 1993 modifiant le titre VI du livre III du code des communes et relative à la législation dans le domaine funéraire (1))  }
  3. {  Article (Décret n° 92-1448 du 30 décembre 1992 pris pour l'application à la profession d'huissier de justice de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé)  }
  4. {  Article (Arrêté du 3 février 1997 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)  }
  5. {  Article (Décret n° 93-185 du 9 février 1993 relatif à la cotisation professionnelle à caractère parafiscal destinée aux formations initiales dans les métiers de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle)  }
  6. {  Article (Arrêté du 18 décembre 1992 relatif au stockage de certains déchets industriels spéciaux ultimes et stabilisés pour les installations nouvelles)  }
  7. {  Article (Arrêté du 5 novembre 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des professions de la photographie)  }
  8. {  Article (Arrêté du 14 mars 2002 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles))  }
  9. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°86-260 du 18 février 1986 PORTANT APPLICATION A LA PROFESSION DE CONSEIL EN BREVETS D'INVENTION DE LA LOI 66879 DU 29-11-1966 RELATIVE AUX SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES)  }
  10. {  Article (Arrêté du 8 octobre 1992 portant changement de dénomination et création de sections spéciales à l'Institut national polytechnique de Toulouse)  }
  11. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures)  }
  12. {  Article (Arrêté du 18 décembre 1992 relatif au stockage de certains déchets industriels spéciaux ultimes et stabilisés pour les installations nouvelles)  }
  13. {  Article (Décret n° 93-690 du 27 mars 1993 modifiant le décret n° 89-39 du 28 janvier 1989 relatif aux commissions locales d'insertion instituées par la loi n° 88-1088 du 1er décembre 1998)  }
  14. {  Article (Décret n° 93-746 du 27 mars 1993 portant application des articles L. 433-1 à L. 481-4 du code de la construction et de l'habitation)  }
  15. {  Article (Décret n° 93-747 du 27 mars 1993 portant application des articles L. 423-4 et L. 423-5 du code de la construction et de l'habitation aux sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré et aux sociétés anonymes de crédit immobilier)  }
  16. {  Article (Avis aux importateurs de télécopieurs personnels originaires de la République populaire de Chine, du Japon, de la République de Corée, de Malaisie, de Singapour, de Taïwan et de Thaïlande)  }
  17. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 mars 2023 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE))  }
  18. {  Article (Décret n° 93-750 du 27 mars 1993 portant application de l'article L. 313-1-3 du code de la construction et de l'habitation, relatif aux clauses types des sociétés immobilières dont 50 p. 100 au moins du capital ont été souscrits ou acquis au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction, et portant diverses modifications du code de la construction et de l'habitation)  }
  19. {  Article (Arrêté du 28 septembre 1999 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  20. {  Article (Arrêté du 13 juillet 1999 constatant pour 1999 les indices des revenus bruts d'entreprise agricole servant au calcul des indices des fermages)  }

Résultats 441 à 460

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