ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-358 du 10 mai 2012 autorisant la communauté de communes du pays de Fayence (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fayence) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/08/2006 au 28/03/2009 (Arrêté du 3 février 2006 portant création du Comité national d'élaboration du programme de lutte contre la tuberculose) }
{ Article 46 ter C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/07/2006 (Code général des impôts, annexe III) }
{ Article R776-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/01/2012 au 15/07/2024 (Code de justice administrative) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 20 juin 1997 portant délégation de signature) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 19 juin 1997 portant délégation de signature) }
{ Article R719-77 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2020 (Code de l'éducation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 décembre 2000 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives de gestion des dossiers médico-administratifs du personnel de la marine nationale) }
{ Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/07/1975 au 01/01/2011 (Loi n° 75-678 du 29 juillet 1975 supprimant la patente et instituant une taxe professionnelle (1)‎) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mars 2024 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs au recensement de la population) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 mars 1997 abrogeant l'arrêté du 28 janvier 1994 relatif à l'exploitation de services de transport aérien) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé) }
{ Article R711-11-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/12/2010 au 11/12/2019 (Code de commerce) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juillet 2023 portant approbation de l'avenant n° 20 à la convention nationale organisant les rapports entre les orthophonistes libéraux et l'assurance maladie signée le 31 octobre 1996) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « JULES CES'OR ») }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mars 2024 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs au recensement de la population) }
{ Article R374-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Code de l'éducation) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à l'expérimentation de structures libérales légères (SLL) pour la rééducation des patients coronariens et insuffisants cardiaques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2000-1269 du 26 décembre 2000 relatif à l'allocation de logement et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats des Loto Foot 7 n°s 86 et 87) }

Résultats 3901 à 3920

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