ARTICLE

{ Article (Arrêté du 16 septembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 18 avril 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale dans la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale dans la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de la métallurgie de Midi-Pyrénées) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Picardie) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics) }
{ Article (Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière) }
{ Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Picardie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics) }
{ Article (Décret du 30 décembre 1999 portant maintien en activité, réintégration et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation d'amiral, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution) }
{ Article AUTONOME (Délibération n° 2011-248 du 8 septembre 2011 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la modification et la création de traitements automatisés de données à caractère personnel liés au revenu de solidarité active et aux autres minima sociaux (demande d'avis n° 11020437)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles de la région Haute-Normandie) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif) }
{ Article (Avis relatifs à la suspension d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations viticoles, maraîchères, arboricoles, horticoles et des pépinières du département des Pyrénées-Orientales) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement) }
{ Article L6353-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2008 au 26/11/2009 (Code du travail) }

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