ARTICLE

{ Article 57 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 17/05/2007 au 31/12/2008 (Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos) }
{ Article (Arrêté du 20 octobre 1999 portant application au ministère de l'emploi et de la solidarité du système général de rétribution des agents de l'Etat ou des personnels non fonctionnaires assurant à titre d'occupation accessoire soit des tâches d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys d'examens ou de concours conformément au décret no 56-585 du 12 juin 1956 modifié) }
{ Article (Arrêté du 10 janvier 1992 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 15 avril 1991 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1989 fixant les taux de redevances pour vérifications et visites de certains véhicules) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de Paris) }
{ Article (Décret no 91-395 du 24 avril 1991 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de personnels de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2017 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Décret du 13 mai 1991 portant délégation de signature) }
{ Article 14 DENONCE, en vigueur du 12/05/1978 au 29/10/2011 (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2012 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)) }
{ Article AUTONOME (Commissions mixtes paritaires) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental ou de directrice départementale des finances publiques de l'Allier) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 14 juin 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 130.56 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/01/2017 au 25/08/2023 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }
{ Article L321-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2007 au 01/09/2011 (Code de commerce) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/12/2013 (Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins) }
{ Article (Décret du 13 mai 1991 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 8 novembre 1996 portant nomination au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/07/2024 (Décret n° 2024-743 du 6 juillet 2024 relatif aux protocoles de coordination adoptés en vue de prévenir les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs participant aux missions réalisées par le service interne de sécurité de la Régie autonome des transports parisiens en dehors de ses emprises immobilières et véhicules) }
{ Article (Décret du 29 juin 1992 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la déviation à 2"2 voies de la R.N. 141 à La Barre, du P.R. 16,750 au P.R. 20,540, et modifiant le plan d'occupation des sols de la commune de Saint-Victurnien dans le département de la Haute-Vienne) }

Résultats 3941 à 3960

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