ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 juin 2012 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b, c, d, VII d, e, h et IV c, hors Méditerranée pour l'année 2012) }
{ Article D2353-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-995 du 5 novembre 1998 relatif à l'Institut de recherche pour le développement) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 13 juin 2012 relative au recrutement direct en 2013 d'un contrôleur des armées) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 octobre 2023 portant délégation de signature (cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)) }
{ Article 30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/01/2005 au 17/06/2011 (Ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 9 mars 2012 fixant les conditions relatives à l'agrément sanitaire des établissements, à caractère fixe et permanent, détenant des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère et procédant à des échanges d'animaux et de leurs spermes, embryons et ovules) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 9 mars 2012 fixant les conditions relatives à l'agrément sanitaire des établissements, à caractère fixe et permanent, détenant des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère et procédant à des échanges d'animaux et de leurs spermes, embryons et ovules) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 octobre 2023 relatif aux élections des conseils régionaux de l'ordre des architectes et du Conseil national de l'ordre des architectes) }
{ Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/01/2016 (Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit) }
{ Article L332-11-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/10/2023 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 48 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/01/2005 au 01/01/2022 (Ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 juin 2012 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1996 relatif à l'Observatoire national de l'enseignement agricole) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-333 du 10 avril 2008 relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs) }
{ Article 258 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Code de procédure pénale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 août 2019 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger) }
{ Article 255 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 22 décembre 1999 portant nomination et titularisation (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)) }
{ Article 258-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Code de procédure pénale) }

Résultats 3921 à 3940

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