ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 22 janvier 2002 portant désignation d'un membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2008 portant extension d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (n° 2609))  }
  3. {  Article AUTONOME (Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société HD1)  }
  4. {  Article (Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds)  }
  5. {  Article (Arrêté du 15 février 2006 portant nomination à la mission du service du contrôle général économique et financier « espace et industries d'armement »)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-477 du 17 mai 2005 pris pour application des articles 6, 7 et 9 de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés)  }
  7. {  Article AUTONOME (Ordre du jour)  }
  8. {  Article 11 (Arrêté du 9 janvier 2007 pris pour l'application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique de voyage des personnels civils du ministère de l'écologie et du développement durable)  }
  9. {  Article (Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds)  }
  10. {  Article AUTONOME (Résultats des tirages du Keno du lundi 8 août 2016)  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques)  }
  12. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2009 portant institution d'une régie d'avances auprès de l'organisme de contrôle de Pointe-à-Pitre du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (budget annexe))  }
  14. {  Article (Arrêté du 28 novembre 2000 portant nomination au comité consultatif de la santé et de la protection des animaux)  }
  15. {  Article (Arrêté du 6 mars 2002 portant attribution de fonctions du directeur du fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale)  }
  16. {  Article (Arrêté du 13 mars 2002 portant nomination (administration centrale))  }
  17. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 2019 fixant la cotisation forfaitaire à l'assurance maladie-maternité des assurés volontaires à l'étranger, adhérents à titre individuel à la Caisse des Français de l'étranger, et de la cotisation forfaitaire à l'assurance maladie-maternité et invalidité des employeurs agissant pour le compte des travailleurs salariés et collaborateurs assimilés qu'elles emploient à l'étranger)  }
  18. {  Article (Arrêté du 11 janvier 2002 portant promotion (administration centrale))  }
  19. {  Article (Décret du 12 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale))  }
  20. {  Article (Décret n° 2000-1119 du 23 novembre 2000 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et dans les services territoriaux du ministère de l'intérieur et du secrétariat d’état à l'outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris)  }

Résultats 3861 à 3880

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