ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-CF-10 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Centre social et rural de Marcillat-en-Combraille pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Tartasse) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/2019 au 14/03/2022 (Décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 RELATIF AU RECLASSEMENT DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX RECONNUS INAPTES A L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-CF-10 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Centre social et rural de Marcillat-en-Combraille pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Tartasse) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 avril 2024 modifiant l'arrêté du 7 juin 2023 relatif au titre professionnel de conducteur de transport en commun sur route) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 novembre 1999 relatif au règlement intérieur du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 novembre 1999 relatif au règlement intérieur du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat) }
{ Article D32-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/04/2010 au 27/06/2010 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-CF-10 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Centre social et rural de Marcillat-en-Combraille pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Tartasse) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2012-CF-11 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Chaîne d'amitié de Luzillat et ses environs pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Variance FM) }
{ Article R272-84 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2017 (Code des juridictions financières) }
{ Article D636-71 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/12/2014 au 14/06/2015 (Code de l'éducation) }
{ Article L1651-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/07/2018 au 01/06/2019 (Code de la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 janvier 1991 relatif aux taux des prêts bonifiés à l'agriculture) }
{ Article L1641-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/07/2018 au 01/06/2019 (Code de la défense) }
{ Article L4371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/08/2018 au 14/12/2018 (Code de la défense) }
{ Article L4361-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/08/2018 au 14/12/2018 (Code de la défense) }
{ Article L4351-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/08/2018 au 14/12/2018 (Code de la défense) }
{ Article L4341-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/08/2018 au 14/12/2018 (Code de la défense) }
{ Article L4139-7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2027 (Code de la défense) }
{ Article L4341-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2019 au 01/06/2019 (Code de la défense) }

Résultats 3841 à 3860

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