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ARTICLE
{
Article (Décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 5 mars 2015 portant intégration (enseignements supérieurs))
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 7 AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
03/04/1984
(Arrêté du 2 avril 1984 PLAFOND DES SOMMES QUI PEUVENT ETRE DEPOSEES SUR LES LIVRETS D'EPARGNE POPULAIRE (LEP): 30000FRS)
}
{
Article (Décret n° 2001-731 du 31 juillet 2001 modifiant le code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire) et relatif à la composition et au renouvellement des conseils économiques et sociaux régionaux)
}
{
Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 26 février 2015 portant attribution de fonctions (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-662 du 24 septembre 2025 autorisant l'association Berry FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Berry FM dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article Annexe (Décision n° 2006-592 du 26 septembre 2006 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
{
Article 1 (Décret n° 2003-588 du 27 juin 2003 relatif aux prescriptions techniques générales de conception et de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les installations en vue de leur raccordement au réseau public de transport de l'électricité)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2011-1375 du 29 novembre 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Arles-sur-Tech)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-663 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Centre dans la zone de Châteauroux)
}
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