ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 24 août 2007 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 avril 2024 transposant les mesures de conservation et de gestion de l'Accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2024 pris en application de l'article 3 du décret n° 2024-574 du 21 juin 2024 relatif au recours à des agents publics du ministère de l'intérieur et des outre-mer et de la préfecture de police volontaires pour participer à toute opération préalable à l'exercice des missions de recherche d'engins suspects en appui des services spécialisés du déminage jusqu'aux jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 inclus)  }
  4. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur (groupe II) au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER))  }
  5. {  Article 1 (Arrêté du 31 août 2007 relatif à l'uniformisation des dates de fin de prise en charge des pieds à restitution d'énergie au chapitre VII du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  6. {  Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2021-998 du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (1))  }
  7. {  Article R1251-26 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  8. {  Article R1235-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  9. {  Article R1251-27 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Décision du 23 juin 2016 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes))  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 juillet 2008 fixant les règles de constitution et de fonctionnement de la commission prévue par le décret n° 2006-1452 du 24 novembre 2006 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte exerçant des missions relevant des ministres chargés des affaires sociales et du travail dans des corps de catégorie A, B et C de la fonction publique de l'Etat)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 avril 2024 transposant les mesures de conservation et de gestion de l'Accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté 19 décembre 2022 fixant, pour l'année 2022, les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation, les dotations urgences, les dotations provisionnelles prévues par le décret du 29 septembre 2021, ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du même code)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME (Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics)  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations)  }
  16. {  Article (Arrêté du 3 mars 1993 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves et des examens professionnels ouvrant l'accès eu corps des ingénieurs de le fonction publique hospitalière)  }
  17. {  Article R1253-15 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  18. {  Article 3 AUTONOME (Décision du 23 juin 2016 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes))  }
  19. {  Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2021-998 du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (1))  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }

Résultats 2501 à 2520

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