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ARTICLE
{
Article 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 18 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 19 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 20 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 22 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 23 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 7 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 9 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 10 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 11 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 12 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 13 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 14 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 15 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 16 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article 17 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/2014
au
01/01/2016
(Accord du 2 décembre 2013 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises)
}
{
Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
28/06/2014
(Avenant du 31 janvier 2014 portant révision de plusieurs dispositions de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie du 5 juin 1970, de ses avenants « Mensuels » et « Cadres » et des accords collectifs relatifs au temps de travail des 24 février 1982, 9 juillet 1996 et 4 décembre 1998. )
}
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