ARTICLE

{ Article (Arrêté du 26 décembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-930 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1750 du 30 décembre 2022 modifiant les règles statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article (Arrêté du 17 décembre 2001 fixant le nombre complémentaire d'étudiants admis à la fin de la première année du premier cycle à poursuivre des études médicales pour l'année universitaire 2001-2002) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé à distance) }
{ Article (Arrêté du 14 décembre 2005 relatif à une société de participations financières de profession libérale de notaires (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un accord (Drôme-Isère) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes) }
{ Article (Arrêté du 8 septembre 2005 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie) }
{ Article (Arrêté du 15 avril 1999 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens d'un organisme collecteur en application de l'article R. 964-1-6 du code du travail) }
{ Article 81 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/03/2012 au 13/09/2015 (Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national) }
{ Article (Arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, affectés dans lesdits établissements) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches industries alimentaires diverses) }
{ Article (Arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de gestion concernant les personnels techniques de catégorie C de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article (Arrêté du 20 novembre 2001 relatif à la représentation du personnel au comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du musée de la marine) }
{ Article (Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie et pâtisserie - entreprises artisanales) }
{ Article (Arrêtés du 12 mars 1999 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 1er décembre 1999 fixant le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 1999-2000) }
{ Article (Décret du 21 décembre 2005 portant nomination (conservateurs généraux du patrimoine)) }

Résultats 1801 à 1820

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