ARTICLE

{ Article 22 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 avril 2008 fixant les modalités d'élection des représentants des conservateurs du patrimoine et les règles de fonctionnement de la commission d'évaluation scientifique prévue à l'article 6 du décret n° 90-404 du 16 mai 1990) }
{ Article D531-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/05/2009 au 01/09/2016 (Code de l'éducation) }
{ Article R822-13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 octobre 2002 portant modification de l'arrêté du 7 novembre 1994 modifié instituant une régie d'avances auprès de la direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 octobre 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse ») }
{ Article D531-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/05/2009 au 01/02/2012 (Code de l'éducation) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-961 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-91 du 7 février 2024 délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mai 2002 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er août 2008 portant homologation de la norme d'exercice professionnel relative aux prestations entrant dans le cadre de diligences directement liées à la mission de commissaire aux comptes rendues lors de l'acquisition d'entités) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 2 juillet 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement et de la recherche)) }
{ Article 33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/01/2018 (Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mai 2002 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/03/2023 (Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « production et réparation de produits électroniques » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 227-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/1994 au 06/07/1996 (Code pénal) }
{ Article R823-5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation) }
{ Article R313-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/07/1977 au 01/10/1983 (Code de l'urbanisme) }
{ Article D531-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/05/2009 au 20/07/2023 (Code de l'éducation) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-961 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-91 du 7 février 2024 délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2008-85 du 15 janvier 2008 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-961 du 2 octobre 2024 portant extension de l'autorisation n° 2024-91 du 7 février 2024 délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }

Résultats 1801 à 1820

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