ARTICLE

{ Article R162-31-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2022 au 02/01/2023 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L783-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/10/2024 au 30/12/2024 (Code monétaire et financier) }
{ Article R*123-23-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/08/2005 au 25/03/2010 (Code de l'urbanisme) }
{ Article R*143-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/09/1983 au 27/08/1986 (Code de l'urbanisme) }
{ Article R421-38-14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/1977 au 01/04/1984 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/07/2016 au 08/05/2017 (Arrêté du 30 juillet 2015 portant missions et organisation du service militaire volontaire) }
{ Article (Arrêté du 2 avril 1990 fixant les modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle certificatif en cours de formation dans les filières préparant au brevet d'études professionnelles agricoles et au certificat d'aptitude professionnelle agricole) }
{ Article Annexe IX AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/09/2011 au 29/08/2015 (Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement) }
{ Article L441-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2024 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêté du 2 avril 1990 fixant les modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle certificatif en cours de formation dans les filières préparant au brevet d'études professionnelles agricoles et au certificat d'aptitude professionnelle agricole) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2025 portant approbation des modifications apportées au règlement du régime d'assurance vieillesse complémentaire des auteurs et compositeurs lyriques (RACL)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/02/1991 (Décret n°91-151 du 8 février 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DU PARAGRAPHE VI DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI DE FINANCES POUR 1991 901168 DU 29-12-1990 RELATIF A LA REDUCTION DU MONTANT DES ACOMPTES D'IMPOT SUR LES SOCIETES) }
{ Article (Décision no 2000-382 du 13 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Contact pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Contact) }
{ Article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/1993 (Arrêté du 13 août 1993 modifient l'arrêté publiant las taux unitaires et tarifs de la redevance de route) }
{ Article R*160-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/1976 au 27/08/1986 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 12 AUTONOME (Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2011) }
{ Article AUTONOME (Décret du 6 septembre 2011 portant nomination) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif à la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat) }

Résultats 1841 à 1860

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