ARTICLE

  1. {  Article 130 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES)  }
  2. {  Article L325-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  3. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  4. {  Article (Décret no 95-1243 du 24 novembre 1995 portant ouverture et annulation de crédits)  }
  5. {  Article (Arrêté du 17 mars 2000 portant concession à la chambre de commerce et d'industrie de Dieppe du port de plaisance de cette ville)  }
  6. {  Article AUTONOME (Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC d'un produit visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article (Arrêté du 15 mai 2000 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien)  }
  8. {  Article (Décret du 23 novembre 1995 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation et sur leur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet de la ministre))  }
  10. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure)  }
  11. {  Article (Arrêté du 15 mai 2000 relatif à l'exploitation de services de transport aérien)  }
  12. {  Article (Décret n° 2000-554 du 22 juin 2000 relatif à l'élection des membres des chambres d'agriculture et modifiant certaines dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre V du code rural (nouveau) (partie Réglementaire))  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-350 du 6 janvier 1996 autorisant la S.A.R.L. Radio Vallée Blanche à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Vallée Blanche Europe 2)  }
  14. {  Article 136 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES)  }
  15. {  Article (Décret n° 2000-554 du 22 juin 2000 relatif à l'élection des membres des chambres d'agriculture et modifiant certaines dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre V du code rural (nouveau) (partie Réglementaire))  }
  16. {  Article (Arrêtés portant admission à la retraite (services du Trésor public))  }
  17. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  18. {  Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des corps des attachés d'administration, des secrétaires administratifs et des adjoints administratifs et techniques du ministère de la justice et des libertés et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, à l'exception des adjoints techniques de l'administration pénitentiaire)  }
  19. {  Article R4624-28-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  20. {  Article R6152-338 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }

Résultats 1781 à 1800

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