ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 octobre 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (n° 2156)) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 8 octobre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)) }
{ Article L621-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/04/2005 (Code de l'éducation) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2002-904 du 8 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RDM) }
{ Article R3311-1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 11 décembre 1998 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 8 octobre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)) }
{ Article 10 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 8 octobre 2024 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 novembre 1998 portant nomination au Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales) }
{ Article R751-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2024 (Code pénitentiaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats de délibérations) }
{ Article D3314-2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 mars 2000 portant nomination de correcteurs des épreuves écrites et d'examinateurs d'épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/07/2018 (Arrêté du 9 juillet 2018 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2017) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 24 novembre 2017 relatif à la formation des instructeurs de pilote d'aéronefs ultralégers motorisés (ULM)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 30 mai 2008 portant délégation de signature (direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-985 du 29 octobre 1998 relatif à la main-d'oeuvre étrangère dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côtes de la Charité ») }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/07/2018 (Arrêté du 13 juillet 2018 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de la délibération n° B87/2017 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2018) }
{ Article Etat D AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2023 (LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 (1)) }

Résultats 1781 à 1800

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