Sénat
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 26 juillet 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Christian Cambon, Jacques Gautier, Jean-Pierre Grand, Christian Namy, Jean-Pierre Raffarin.
Excusés. - Hélène Conway-Mouret, Josette Durrieu, Jean-Paul Fournier, Eliane Giraud, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Alain Joyandet, Jacques Legendre, Jean-Pierre Masseret, Claude Nougein, Philippe Paul, Daniel Reiner, Raymond Vall.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi n° 802 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : lundi 12 septembre, à 12 heures.