ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/04/2008 (Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien d'études du bâtiment » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article R422-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/10/2004 au 01/01/2007 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article R*421-31 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1984 au 01/10/2007 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 20 AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 6 août 2024 fixant la composition du rapport annuel prévu à l'article 1er du décret n° 2019-497 du 22 mai 2019 relatif à l'occupation par des résidents temporaires de locaux en vue de leur protection et préservation en application de l'article 29 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique) }
{ Article R422-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/10/2004 au 01/01/2007 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Arrêté du 11 juillet 1997 autorisant au titre de l'année 1997 l'ouverture d'un examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur de système d'exploitation) }
{ Article (Arrêté du 23 octobre 2001 portant création d'un groupe de travail chargé d'évaluer des dossiers de médicaments au regard du critère d'intérêt de santé publique) }
{ Article 22 AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2024 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Vraux (Marne)) }
{ Article (Arrêté du 15 juillet 1997 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Imagerie au sein du département Informatique de l'institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand) }
{ Article R422-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2007 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article R422-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/10/2004 au 01/01/2007 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2023 modifiant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans la discipline histoire du droit pour le concours national d'agrégation pour l'année 2023) }
{ Article (Arrêté du 30 mars 1994 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire les laits de consommation et les produits à base de lait lors de leur mise sur le marché) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2013 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 26 AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2024 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Ruyaulcourt (Pas-de-Calais)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/01/2011 (Décret n° 2011-52 du 13 janvier 2011 relatif à l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées) }
{ Article D325-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/10/2006 (Code du tourisme) }

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