ARTICLE

  1. {  Article (Décision no 2000-721 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Trieves Innovation Développement pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mont-Aiguille)  }
  2. {  Article (Arrêté du 22 octobre 1998 modifiant l'arrêté du 18 septembre 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle)  }
  3. {  Article (Arrêté du 4 janvier 1999 portant extension d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics)  }
  4. {  Article (Arrêté du 24 décembre 1992 fixant les modalités d'organisation du premier concours interne de recrutement de professeurs des écoles)  }
  5. {  Article (Décret n° 93-41 du 11 janvier 1993 relatif aux mesures d'organisation, aux conditions de mise en oeuvre et d'utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l'article L. 233-5-1 du code du travail et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))  }
  6. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-685 du 1er octobre 1996 autorisant la S.A. Radio classique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique)  }
  7. {  Article (Décret du 5 novembre 1998 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Roland-Morillot (Finistère) à Quimper-Pluguffan (Finistère) traversant le département du Finistère)  }
  8. {  Article (Arrêté du 9 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 10 décembre 1996 portant publication d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement au titre de l'article 61 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)  }
  9. {  Article (Décret n°77-739 du 7 juillet 1977 PRIS POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 2, 4 ET 69 (II) DE LA LOI 761285 DU 31 décembre 1976 (CONTROLE DE L'UTILISATION DES DROITS DE CONSTRUIRE - DISPOSITIONS RELATIVES A LA SURFACE HORS-OEUVRE - PARTICIPATION EN CAS DE NON REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT, CESSION DE TERRAINS OU LOCAUX))  }
  10. {  Article (Arrêté du 20 janvier 1997 autorisant dans le courant du premier semestre de 1997 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai (femme ou homme))  }
  11. {  Article (Arrêté du 26 novembre 1998 relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires d'origine animale contaminées par des résidus de pesticides)  }
  12. {  Article (Arrêté du 18 décembre 1989 fixant les références techniques et économiques pour le département de l'Ariège)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-788 du 23 juillet 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Altra Voce pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Altra Voce)  }
  14. {  Article (LOI n° 90-1131 du 19 décembre 1990 insérant au livre II (partie Législative) du code de la route un titre VIII relatif à l'enregistrement et à la communication des informations relatives à la documentation exigée pour la conduite et la circulation des véhicules (1))  }
  15. {  Article L931-6-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  16. {  Article 5-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 avril 2005 relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique)  }
  17. {  Article R351-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  18. {  Article (Ordonnance n° 92-1143 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle dans la collectivité territoriale de Mayotte)  }
  19. {  Article (Ordonnance n° 92-1143 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle dans la collectivité territoriale de Mayotte)  }
  20. {  Article (Arrêté du 18 décembre 1989 constituant la commission nationale prévue à l'article 7 du décret no 75-1022 du 27 octobre 1975 relatif à la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers)  }

Résultats 141 à 160

Précédent 567 8 (page actuelle) 91011 Suivant