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VERSIONS
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ARTICLE
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 15 janvier 1992 fixant les modalités du contrôle financier sur la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg)
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 novembre 2014 modifiant et complétant l'arrêté du 3 août 2007 fixant la liste des emplois d'inspecteur expert de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 3 mars 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
}
{
Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 22 avril 2002 modifiant l'arrêté du 8 février 1999 modifié relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire)
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2015-1417 du 4 novembre 2015 relatif aux produits cosmétiques et aux produits de tatouage)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 14 mai 2018 portant classement sur les listes des substances vénéneuses)
}
{
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
06/12/2014
(Arrêté du 18 novembre 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion d'un site internet dénommé « dis-moi dix mots »)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 15 janvier 1992 fixant les modalités du contrôle financier sur la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg)
}
{
Article 24 ter AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
06/06/2015
(Code général des impôts, annexe IV)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret no 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 mai 2018 instituant des commissions administratives paritaires à l'administration centrale des ministères économiques et financiers)
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2011 relatif aux opérations de restructuration ouvrant droit au sein des directions départementales interministérielles au bénéfice de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint)
}
{
Article 50 quaterdecies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
11/04/1997
au
31/03/1999
(Code général des impôts, annexe IV)
}
{
Article 50 quaterdecies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
31/03/2002
au
01/01/2013
(Code général des impôts, annexe IV)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 21 juillet 1998 portant admission à la retraite (Caisse des dépôts et consignations))
}
{
Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 juillet 2012 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Ecole nationale de la magistrature)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 mai 2018 instituant des commissions consultatives paritaires à l'administration centrale des ministères économiques et financiers)
}
{
Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
07/12/2014
au
07/08/2023
(Arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)
}
{
Article 50 quaterdecies AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2013
(Code général des impôts, annexe IV)
}
{
Article 41 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
07/12/2014
au
07/08/2023
(Arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)
}
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