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ID
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VERSIONS
Contribuer
ARTICLE
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 27 mars 1996 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels relevant du ministère de la jeunesse et des sports)
}
{
Article 209-0 B AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2005
au
31/12/2005
(Code général des impôts)
}
{
Article undefined AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du
01/09/2019
au
21/07/2019
(Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 octobre 2017 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes)
}
{
Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 mars 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie concernant le « Coup de pouce Isolation » et le « Coup de pouce Chauffage », l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur ainsi que l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Décret n° 2014-29 du 14 janvier 2014 relatif à la suppression de la note de vie scolaire)
}
{
Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 mars 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie concernant le « Coup de pouce Isolation » et le « Coup de pouce Chauffage », l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur ainsi que l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 5 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant nomination au Comité national de l'eau)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 13 janvier 2012 portant création d'un traitement automatisé des propositions de nomination et de promotion dans les ordres nationaux)
}
{
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Arrêté du 23 décembre 2013 portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)
}
{
Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Arrêté du 23 décembre 2013 portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 13 février 1996 portant prorogation du mandat des membres de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990 et relative à la prime d'encadrement doctoral et de recherche)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décrets du 10 septembre 1997 portant délégation de signature)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'Ecole du Val-de-Grâce)
}
{
Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Arrêté du 23 décembre 2013 portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)
}
{
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Arrêté du 23 décembre 2013 portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(LOI organique no 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1))
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/01/2014
(Arrêté du 23 décembre 2013 portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 16 octobre 2017 portant nomination de membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable)
}
{
Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/09/2019
(Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire pour les classes de seconde professionnelle sous statut scolaire relevant du ministre de l'agriculture et de l'alimentation)
}
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