ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 19 novembre 1996 portant admission à la retraite (inspection du travail))  }
  2. {  Article (Décret du 26 juin 1997 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  3. {  Article L3414-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la défense)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 décembre 2018 fixant les référentiels de pertinence, de qualité, de sécurité des soins ou de seuils, exprimés en volume ou en dépenses d'assurance maladie mentionnés à l'article L. 162-30-3 du code de la sécurité sociale)  }
  5. {  Article (Décret du 2 avril 1991 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, élévation dans la 1re section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section, affectation d'officiers généraux)  }
  6. {  Article (Décision n° 2002-394 du 25 juin 2002 portant extension de la décision n° 2000-947 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Adexpra pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Dijon Campus)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2014 créant des régimes d'autorisations européennes de pêche pour certains engins ou techniques de pêche maritime professionnelle utilisés en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français)  }
  8. {  Article (Arrêté du 10 novembre 1999 portant désignation du chef de la mission de contrôle économique et financier Construction aéronautique ou spatiale et industries d'armement)  }
  9. {  Article (LOI n° 83-636 du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles)  }
  10. {  Article (Décrets du 30 juin 1997 portant délégation de signature)  }
  11. {  Article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'octroi d'autorisation d'importation parallèle de médicaments vétérinaires)  }
  13. {  Article (Résultats de délibérations)  }
  14. {  Article (Arrêté du 23 juin 1997 portant réintégration et affectation (administrateurs civils))  }
  15. {  Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2000-118 du 14 février 2000 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport public urbain de voyageurs)  }
  16. {  Article R381-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  17. {  Article (LOI no 99-505 du 18 juin 1999 portant diverses mesures relatives à la sécurité routière et aux infractions sur les agents des exploitants de réseau de transport public de voyageurs (1))  }
  18. {  Article (Arrêtés du 19 juin 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  19. {  Article (Décrets du 30 juin 1997 portant délégation de signature)  }
  20. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-966 du 5 septembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la S.A. Sodera pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé R.T.L. 2)  }

Résultats 13801 à 13820

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