ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2010 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la société Archéopole)  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura)  }
  3. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-95 du 12 février 2019 pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique)  }
  4. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-95 du 12 février 2019 pris pour l'application de l'article 20 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2025 autorisant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  6. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord départemental relatif à la mise en place d'une assurance complémentaire frais de santé des salariés agricoles non cadres non affiliés à l'AGIRC des exploitations agricoles, des entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du Gers)  }
  7. {  Article (Décret no 94-1147 du 27 décembre 1994 relatif aux assurances sociales des artistes-auteurs et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))  }
  8. {  Article (Décret du 13 juin 2007 portant maintien dans la 1re section, maintien dans l'emploi, réintégration et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion dans la 1re et la 2e section, nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux)  }
  9. {  Article (Décrets du 31 mai 1999 portant délégation de signature)  }
  10. {  Article (Décret no 98-274 du 9 avril 1998 relatif au statut particulier des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision du 3 décembre 2014 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2010 portant modification des périodes chronologiques prévues par l'arrêté du 22 janvier 2009 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du centre archéologique de Seclin)  }
  13. {  Article (Décret du 10 novembre 2004 portant promotion et nomination)  }
  14. {  Article (Arrêté du 11 mai 1999 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du bassin d'essais des carènes de Val-de-Reuil implantées sur le site du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques à Vernon (Eure))  }
  15. {  Article (Arrêté du 16 décembre 1994 portant modification de l'arrêté du 30 août 1994 portant ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade d'infirmier territorial hors classe)  }
  16. {  Article L6431-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)  }
  17. {  Article (Arrêté du 18 janvier 2001 portant promotion (génie rural, eaux et forêts))  }
  18. {  Article (Arrêté du 26 mai 1999 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours pour le recrutement dans le cadre d'emplois de bibliothécaire territorial (session de 1999))  }
  19. {  Article (Arrêté du 7 décembre 1994 fixant la liste des délégations centres d'épreuves et le nombre de postes à ouvrir aux concours de rédacteur territorial 1995)  }
  20. {  Article (Arrêté du 27 juin 2001 portant statut des fédérations interdépartementales des chasseurs)  }

Résultats 13841 à 13860

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