ARTICLE

  1. {  Article R8322-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)  }
  2. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi du 28 mars 1885 SUR LES MARCHES A TERME)  }
  3. {  Article (Arrêté du 22 décembre 1995 portant délégation de signature)  }
  4. {  Article (Arrêté du 4 décembre 2002 relatif à une régie d'avances et de recettes)  }
  5. {  Article PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)  }
  6. {  Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)  }
  7. {  Article (Arrêtés du 17 juillet 1997 portant nomination (personnels techniques et spécialisés))  }
  8. {  Article (Arrêté du 24 juin 1997 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  9. {  Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2014 relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel de l'Institut Mines-Télécom et des écoles nationales supérieures des Mines)  }
  11. {  Article (Arrêté du 20 juin 1997 portant désignation des membres du jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1998)  }
  12. {  Article AUTONOME (Décret n° 2009-859 du 8 juillet 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur des pneumatiques)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2022 portant création de la certification « Insuffler des isolants thermo-acoustiques en vrac »)  }
  14. {  Article (Arrêté du 28 décembre 2005 portant retrait d'habilitation d'organismes autorisés pour l'adoption)  }
  15. {  Article AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)  }
  16. {  Article (Avis relatif au Loto Foot 15 n° 63)  }
  17. {  Article (Avis relatif au Loto Foot 7 n° 79)  }
  18. {  Article (Règlement du jeu instantané dénommé << Goal >>)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'avenant n° 1 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 26 juillet 2011)  }
  20. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)  }

Résultats 13741 à 13760

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