ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 16 septembre 2024 portant désignation d'assesseurs du tribunal pour enfants (première liste du territoire hexagonal)) }
{ Article (Décret no 90-440 du 29 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage) }
{ Article (Arrêté du 20 octobre 2003 portant attribution de fonctions (services vétérinaires)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques) }
{ Article (Arrêté du 13 octobre 1994 portant création d'une zone réglementée associée à l'aérodrome d'Avord (Cher)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2024 portant nomination à un emploi de direction du ministère de la justice (groupe II)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 19 septembre 2024 portant nomination à un emploi de direction du ministère de la justice (groupe III)) }
{ Article 16-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/12/2005 au 01/03/2009 (Décret no 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs) }
{ Article (Arrêté du 3 octobre 1994 portant délégation de signature) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/08/2013 au 27/02/2017 (Arrêté du 30 juillet 2013 qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport de Chambéry - Aix-les-Bains sur certaines périodes de l'année et désignant le facilitateur d'horaires sur cet aéroport) }
{ Article (Arrêté du 23 décembre 1994 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du troisième concours de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal)) }
{ Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/12/1990 au 02/02/1994 (Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication) }
{ Article AUTONOME (Décret du 17 octobre 2014 portant nomination au conseil d'administration de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France - M. NICOLAS (Philippe)) }
{ Article (Décret no 2001-210 du 7 mars 2001 portant code des marchés publics) }
{ Article (Arrêté du 23 décembre 1994 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration en oxyde de carbone de l'atmosphère des lieux de travail) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 septembre 2024 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française du ministère de l'Europe et des affaires étrangères) }
{ Article (Décret no 90-443 du 29 mai 1990 régissant les crédits mis à la disposition du Fonds d'investissement des départements d'outre-mer pour la reconstruction de la Guadeloupe) }
{ Article (Arrêté du 9 janvier 1990 modifiant l'arrêté portant création du brevet d'études professionnelles d'usinage: opérateur régleur en systèmes d'usinage) }
{ Article (Arrêté du 28 novembre 1989 portant promotion (musées de France)) }

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