ARTICLE

{ Article (Décision no 99-566 du 7 juillet 1999 modifiant la décision no 97-119 du 21 mai 1997 en vue d'attribuer de nouvelles fréquences nationales pour les équipements de radiocommunications professionnelles simplifiées) }
{ Article L621-8-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/01/2013 au 23/10/2019 (Code monétaire et financier) }
{ Article L613-20-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/01/2013 au 28/07/2013 (Code monétaire et financier) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/05/2020 au 18/01/2021 (Arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire) }
{ Article L654-30 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 09/07/1998 au 22/06/2000 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêtés du 10 avril 1997 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2016 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)) }
{ Article (Arrêtés du 11 avril 1997 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)) }
{ Article AUTONOME (Décision du 16 juillet 2024 portant sanction dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie) }
{ Article 22 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-1426 du 30 décembre 2023 relatif à l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne) }
{ Article L124-2-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/07/2024 (Code minier (nouveau)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2010 portant ouverture au titre de l'année 2011 d'un concours interne d'ingénieur territorial) }
{ Article R214-114 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/08/2003 au 08/02/2013 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article L313-42 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/06/2008 au 01/01/2014 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêté du 4 avril 1997 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel pour le secteur du champignon de couche (règles triennales et financement des actions 1997)) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 25/01/2024 au 06/04/2024 (Arrêté du 5 mai 2022 relatif aux distances utilisées pour les formules des voies aériennes et maritimes applicables aux changements de résidence hors métropole) }
{ Article (Arrêté du 11 avril 1997 fixant les modalités du concours direct d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles) }
{ Article (Arrêté du 13 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre) }
{ Article (Décret du 17 avril 1997 portant admission par anticipation dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées) }
{ Article 3 (Décret n° 2003-28 du 8 janvier 2003 instituant une aide à la transmission par fac-similé des quotidiens pour leur impression décentralisée) }

Résultats 13861 à 13880

Précédent 691 692 693 694 695 696 697 Suivant