ARTICLE

{ Article (Décret du 14 décembre 1994 portant nomination d'un conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes) }
{ Article (Arrêté du 7 avril 1998 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Languedoc-Roussillon du fait de l'extension des règles pour les asperges) }
{ Article (Arrêtés du 19 juin 1998 portant nomination à des comités de bassin) }
{ Article 59 (LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (1)) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/02/2018 au 11/08/2021 (Arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2022 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article 3 (Décret n° 2005-780 du 12 juillet 2005 instituant un comité de pilotage en vue de la création d'une bibliothèque numérique européenne) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales du bâtiment) }
{ Article (Arrêtés du 20 février 1995 prononçant le retrait du marché de dispositifs médicaux) }
{ Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/07/2003 au 24/11/2012 (Arrêté du 8 juillet 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité électrotechnique énergie équipements communicants et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article R532-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/07/2013 au 03/01/2018 (Code monétaire et financier) }
{ Article R722-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 23/11/1973 au 18/03/2005 (Code du travail) }
{ Article 1 (Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses) }
{ Article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1988 (Arrêté du 23 juin 1987) }
{ Article L6525-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/12/2017 au 01/04/2018 (Code des transports) }
{ Article R453-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2023 (Code de l'éducation) }
{ Article L511-105 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/01/2018 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêté du 26 janvier 1998 portant délégation de signature) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/04/2021 (Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité) }
{ Article (Décret du 21 janvier 1998 abrogeant le décret du 25 avril 1924 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique) }

Résultats 13721 à 13740

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