ARTICLE

{ Article D131-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/07/2004 au 02/09/2009 (Code de l'éducation) }
{ Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/05/2021 au 15/04/2023 (Décret n° 2021-655 du 26 mai 2021 relatif au crédit d'impôt en faveur des représentations théâtrales d'œuvres dramatiques prévu à l'article 220 sexdecies du code général des impôts) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur) }
{ Article (Avis de vacance d'emplois de direction) }
{ Article 3 (Décret du 9 février 2005 portant délégation de signature (direction de l'eau)) }
{ Article 1 (Arrêté du 31 janvier 2005 portant définition du contenu de la demande de prise en charge du coût de la fouille et des pièces à produire pour la constitution du dossier) }
{ Article 1586 B AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/12/2011 au 01/01/2013 (Code général des impôts) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret du 15 octobre 2010 portant nomination de la rectrice de l'académie de Poitiers - Mme Daoust (Martine)) }
{ Article (Arrêté du 14 mai 1997 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1994 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de l'Office national des forêts) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 18/08/2004 au 15/11/2006 (Décret n° 2004-814 du 14 août 2004 relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et à la Commission des recours des réfugiés) }
{ Article D105 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/10/1987 au 12/07/1991 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article 2 (Décret du 29 août 2007 portant nomination du directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux de la direction générale de la mer et des transports - M. Ourliac (Jean-Paul)) }
{ Article 1 (Arrêté du 18 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture, arts graphiques)) }
{ Article (Arrêté du 5 août 1997 complétant le programme philatélique de l'année 1997 (compléments) et fixant le programme de l'année 1998) }
{ Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/10/2003 au 15/09/2004 (Décret n° 2003-962 du 7 octobre 2003 relatif à l'allocation de logement à Mayotte) }
{ Article 2 (Arrêté du 12 janvier 2005 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre) }
{ Article (Arrêté du 25 avril 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)) }
{ Article (Arrêtés du 24 mai 1997 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)) }
{ Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/09/2004 au 01/01/2006 (Décret n° 2003-962 du 7 octobre 2003 relatif à l'allocation de logement à Mayotte) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2014 portant report de crédits) }

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