ARTICLE

{ Article (Arrêté du 4 mai 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises paysagistes et les entreprises d'élagage de la région Ile-de-France et du département de l'Oise) }
{ Article R1334-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/04/2006 au 10/06/2006 (Code de la santé publique) }
{ Article D612-13 AUTONOME (Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)) }
{ Article R1334-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/06/2006 au 01/09/2006 (Code de la santé publique) }
{ Article (Arrêté du 3 février 1994 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-419 du 15 mai 2024 autorisant la société VOSGES TÉLÉVISION à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone d'Epinal-Vittel dénommé Vosges TV) }
{ Article (Arrêté du 17 mars 1999 fixant les conditions d'admission en cycle de formation d'architectes de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg) }
{ Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant habilitation du ministre de la coopération à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès des services du ministère de la coopération à l'étranger) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-381 du 25 avril 2024 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM) }
{ Article (LOI no 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal (1)) }
{ Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-56 du 3 février 1994 portant autorisation d'une extension de la zone de desserte d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de Seine-et-Marne (sixième chaîne)) }
{ Article 4 (Arrêté du 17 mars 2005 portant agrément d'organismes chargés des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail) }
{ Article (Arrêté du 7 avril 1999 portant modalités de contrôle financier sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique) }
{ Article (Décret du 25 février 1994 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 17 janvier 2005 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles) }
{ Article L3142-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/2016 au 01/07/2022 (Code du travail) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/10/2018 au 01/05/2022 (Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)) }
{ Article (Arrêté du 24 août 2000 complétant et modifiant le chapitre IV du titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à l'inscription de stimulateurs cardiaques) }
{ Article (Arrêté du 19 mars 1993 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel) }

Résultats 13661 à 13680

Précédent 681 682 683 684 685 686 687 Suivant