ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 5 février 1992 portant création d'une régie de recettes temporaire de l'administration des Monnaies et médailles)  }
  2. {  Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-1021 du 13 novembre 2024 relatif à l'exercice en société des professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire)  }
  3. {  Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 94-231 du 21 mars 1994 portant création de la réserve naturelle de la baie de Somme (Somme))  }
  4. {  Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)  }
  5. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2011-643 du 10 juin 2011 portant création du peloton spécialisé de protection de la gendarmerie de Penly (Seine-Maritime) placé auprès du centre nucléaire de production d'électricité de Penly)  }
  6. {  Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-644 du 9 juin 2011 relatif à la composition des chambres de métiers et de l'artisanat de région et de leurs sections, des chambres régionales de métiers et de l'artisanat et des chambres de métiers et de l'artisanat départementales ainsi qu'à l'élection de leurs membres)  }
  7. {  Article (Arrêté du 9 octobre 1996 portant création du diplôme de technicien podo-orthésiste)  }
  8. {  Article (Arrêté du 15 avril 1992 portant délégation de signature)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME (Décision du 13 février 2017 portant délégation de signature (direction des ressources et des compétences de la police nationale ; sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel))  }
  10. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2024)  }
  11. {  Article (Arrêté du 6 avril 1992 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat)  }
  12. {  Article 93 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  13. {  Article 19 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-644 du 9 juin 2011 relatif à la composition des chambres de métiers et de l'artisanat de région et de leurs sections, des chambres régionales de métiers et de l'artisanat et des chambres de métiers et de l'artisanat départementales ainsi qu'à l'élection de leurs membres)  }
  14. {  Article 27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-1021 du 13 novembre 2024 relatif à l'exercice en société des professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décret n° 2009-1353 du 2 novembre 2009 portant publication de la résolution MSC. 104 (73) relative à l'adoption d'amendements au code international de gestion de la sécurité (code ISM) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1))  }
  16. {  Article 10 quater AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 97-1195 du 24 décembre 1997 pris pour l'application du 2° de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles relevant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie)  }
  17. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1021 du 13 novembre 2024 relatif à l'exercice en société des professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire)  }
  18. {  Article Mesures de sûreté AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile)  }
  19. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1021 du 13 novembre 2024 relatif à l'exercice en société des professions d'administrateur judiciaire et de mandataire judiciaire)  }
  20. {  Article 18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 94-231 du 21 mars 1994 portant création de la réserve naturelle de la baie de Somme (Somme))  }

Résultats 1021 à 1040

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