ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2015 (Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la création de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2015 (Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la création de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 décembre 2012 portant habilitation du lycée français de Barcelone (Espagne) pour les formations aux premiers secours) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 novembre 2005 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)) }
{ Article 304 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/1979 au 19/01/1980 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article 24 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/07/2015 au 22/11/2023 (Arrêté du 20 juillet 2015 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 20/01/1982 au 31/10/1991 (Arrêté du 30 janvier 1981 relatif à l'aide financière à l'habitat autonome des jeunes agriculteurs) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 décembre 2012 portant agrément d'un organisme pour délivrer au personnel les certificats mentionnés à l'article 4 du règlement (CE) n° 305/2008 de la Commission du 2 avril 2008) }
{ Article 29 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie) }
{ Article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2019 (Arrêté du 7 janvier 2015 portant création de la spécialité « ferronnier d'art » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 novembre 2005 portant cessation de fonctions (administration centrale)) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/01/2017 au 02/01/2020 (Arrêté du 31 décembre 2016 relatif au groupement comptable créé en application de l'article R. 331-42-1 du code de l'environnement) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-30 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints spécialisés) }
{ Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/07/2016 au 28/01/2018 (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er août 2005 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2001 modifié portant nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2005-897 du 3 novembre 2005 modifiant la décision n° 2004-368 du 14 septembre 2004 autorisant la SA Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé BFM) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n°62-873 du 31 juillet 1962 PORTANT LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1962) }

Résultats 1021 à 1040

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