ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/07/2020 au 25/12/2023 (Arrêté du 14 avril 1994 portant création d'une régie d'avances auprès de la direction centrale de la police judiciaire du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire) }
{ Article (Arrêté du 10 juillet 1996 relatif à l'inscription au tableau de l'ordre des géomètres experts et à la déclaration préalable au titre de la libre prestation de services) }
{ Article 23 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique) }
{ Article 26 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique) }
{ Article R111-25-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/11/2024 (Code de l'urbanisme) }
{ Article R111-25-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/11/2024 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Décret no 92-308 du 31 mars 1992 modifiant certaines dispositions du code des assurances relatives à l'assurance automobile) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2020 (Arrêté du 14 avril 1994 portant création d'une régie d'avances auprès de la direction centrale de la police judiciaire du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire) }
{ Article 1 (Arrêté du 6 février 2002 pris en application de l'article R. 211-23 du code de la mutualité) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/06/1994 (Décret no 94-471 du 7 juin 1994 modifiant le décret no 89-1018 du 22 décembre 1989 portant application du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime en ce qui concerne la détermination de la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/11/2024 (Arrêté du 31 octobre 2024 désignant l'opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d'accompagnement des agents dans le cadre de la réorganisation des services territoriaux de la direction départementale des territoires et de la mer du Nord) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2017 reportant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté du 10 février 2017 modifié modifiant l'arrêté du 27 avril 2011 modifié fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 94-471 du 7 juin 1994 modifiant le décret no 89-1018 du 22 décembre 1989 portant application du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime en ce qui concerne la détermination de la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/01/2023 (Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air) }
{ Article R821-14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2007 au 01/09/2008 (Code de commerce) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/04/2024 (Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « plumasserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article (Arrêté du 3 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs) }
{ Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2010 (Décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés) }
{ Article L142-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/2011 au 01/07/2024 (Code minier (nouveau)) }

Résultats 1041 à 1060

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