ARTICLE

{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 21 juin 2006 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, réintégration dans les cadres et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2018-133 du 26 février 2018 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (1)) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2018-133 du 26 février 2018 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 août 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2002-298 du 1er mars 2002 revalorisant les pensions de retraite de base des personnes non salariées des professions agricoles dont la retraite servie à titre personnel a pris effet après le 31 décembre 2001 et portant application des articles L. 732-54-8 et L. 732-54-5 (2e et 3e alinéa) du code rural) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 1992 modifiant l'arrêté du 23 avril 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des grades de certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des invalides) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/03/2015 (Décret n° 2015-317 du 19 mars 2015 relatif à l'autorité autorisant les loteries d'objets mobiliers exclusivement destinées à des actes de bienfaisance, à l'encouragement des arts ou au financement d'activités sportives à but non lucratif) }
{ Article 15 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/03/2017 (Décret n° 2017-133 du 3 février 2017 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du musée national Gustave Moreau) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 septembre 2005 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires auprès des directeurs des affaires maritimes du Havre, de Rennes, Nantes, Bordeaux, Marseille et Fort-de-France) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 septembre 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 4o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (deuxième publication, année 2000)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d'un site internet par la délégation à l'information et à la communication de la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 septembre 2000 portant publication d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement au titre de l'article 61 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (deuxième publication, année 2000)) }
{ Article 16 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/03/2017 (Décret n° 2017-133 du 3 février 2017 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du musée national Gustave Moreau) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 25 septembre 2000 fixant l'étendue de la zone secondaire de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre radioélectrique de Penmarc'h-sémaphore (Finistère)) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 juillet 2005 fixant le montant de l'aide financière attribuée au titre de l'année 2004 à l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion) }
{ Article 19 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/03/2017 (Décret n° 2017-133 du 3 février 2017 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du musée national Gustave Moreau) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d'un site internet par la délégation à l'information et à la communication de la défense) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d'un site internet par la délégation à l'information et à la communication de la défense) }

Résultats 1041 à 1060

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