ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME (Décision du 12 juin 2024 modifiant la décision du 8 mars 2021 portant délégation de signature (direction générale des patrimoines et de l'architecture, service à compétence nationale « Archives nationales »))  }
  2. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 janvier 1989 FIXANT LES MESURES DE PREVENTION DE RISQUES D'INCENDIE PRESENTES PAR L'EPANDAGE ET L'INFLAMMATION DES DIELECTRIQUES LIQUIDES INFLAMMABLES UTILISES DANS LES MATERIELS ELECTRIQUES)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 février 2024 fixant la liste des commandements organiques spécialisés relevant du major général de l'armée de l'air et de l'espace)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique à usage unique)  }
  5. {  Article 5-2 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2009 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur la Caisse d'amortissement de la dette sociale)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 1990 FIXANT LES MODALITES DE CONSTATATION DE L'APTITUDE PHYSIQUE DES PERSONNELS CIVILS DE COOPERATION CULTURELLE,SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE EN SERVICE DANS CERTAINS ETATS ETRANGERS)  }
  7. {  Article 21 AUTONOME (Décret n° 2014-266 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Seine-Maritime)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1990 MODIFIANT LES STATUTS TYPES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE)  }
  9. {  Article R242-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  10. {  Article R243-1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  11. {  Article 23 AUTONOME (Décret n° 2014-266 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Seine-Maritime)  }
  12. {  Article 25 AUTONOME (Décret n° 2014-266 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Seine-Maritime)  }
  13. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 1993 RELATIF AUX EMISSIONS DE VALEURS DU TRESOR AU COURS DU MOIS DE JUILLET 1993)  }
  14. {  Article 26 AUTONOME (Décret n° 2014-266 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Seine-Maritime)  }
  15. {  Article 27 AUTONOME (Décret n° 2014-266 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Seine-Maritime)  }
  16. {  Article 236 AUTONOME (Décret n° 2024-873 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de notaire)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique à usage unique)  }
  18. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique à usage unique)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME (Décision du 19 décembre 2023 portant délégation de signature (direction nationale de la sécurité publique))  }
  20. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 1984 CONDITIONS HYGIENIQUES D'ENTREPOSAGE,DE MANUTENTION,D'EXPOSITION A LA VENTE ET DE VENTE DES VIANDES DANS LES MARCHES DE GROS)  }

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