ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail du 6 octobre 1987 concernant les exploitations de cultures spécialisées du département du Pas-de-Calais) }
{ Article 1 (Arrêté du 15 janvier 2004 portant délégation de signature) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 7 décembre 2001 fixant les conditions d'accès au gisement classé de la baie de Seine pour la pêche de la coquille Saint-Jacques) }
{ Article 6 (Arrêté du 30 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel « technicien vente et conseil-qualité en produits alimentaires ») }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-443 du 30 mai 2024 mettant en demeure la société France Télévisions) }
{ Article 9 (Arrêté du 30 juillet 2003 portant définition de la mention complémentaire « aéronautique » et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2002 au 01/11/2011 (Arrêté du 31 août 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi) }
{ Article 94 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/05/1863 au 21/09/2000 (Code de commerce (ancien)) }
{ Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2019 (Arrêté du 14 mai 2019 relatif aux travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A)) }
{ Article 2 (Arrêté du 23 octobre 2002 portant transfert de crédits) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2023 (Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-0527 du 14 mars 2024 modifiant la décision n° 2014-1541 relative aux informations communiquées par La Poste en application de l'article R. 1-1-16 du code des postes et des communications électroniques pour le suivi du respect par La Poste de ses obligations de service universel) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-0527 du 14 mars 2024 modifiant la décision n° 2014-1541 relative aux informations communiquées par La Poste en application de l'article R. 1-1-16 du code des postes et des communications électroniques pour le suivi du respect par La Poste de ses obligations de service universel) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/11/2011 (Arrêté du 31 août 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi) }
{ Article 30 (Décret du 1er août 2003 portant délégation de signature) }
{ Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/02/2008 au 20/02/2012 (Arrêté du 20 décembre 2007 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des attachés d'administration hospitalière prévus à l'article 5 du décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des attachés d'administration et modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/11/2011 (Arrêté du 31 août 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable au personnel des entreprises du paysage (n° 7018)) }
{ Article 10 (Décret du 1er août 2003 portant délégation de signature) }

Résultats 10341 à 10360

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