ARTICLE

  1. {  Article 41 (Décision n° 2004-196 du 18 mai 2004 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004)  }
  2. {  Article 3 (Décret n° 2004-431 du 19 mai 2004 modifiant le décret n° 86-1053 du 18 septembre 1986 fixant les règles de procédure devant la juridiction disciplinaire nationale instituée à l'article 5 de l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 pour les personnels hospitaliers et universitaires)  }
  3. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2022 portant obligation d'emport d'équipement de navigation de surface conforme à la spécification de navigation RNP APCH pour les aéronefs à destination de l'aérodrome Nantes-Atlantique)  }
  4. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mai 2024 modifiant l'arrêté du 8 février 2022 relatif à l'expérimentation « OdySight - Favoriser l'accès aux soins ophtalmologiques avec une application médicale de télésurveillance permettant l'auto-évaluation des paramètres visuels »)  }
  5. {  Article 188 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mai 1984 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA COMPENSATION DES VALEURS MOBILIERES (SICOVAM))  }
  6. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2022 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation)  }
  7. {  Article R721-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  8. {  Article 1 (Arrêté du 11 mai 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 5 février 2004)  }
  9. {  Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°57-549 du 2 mai 1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)  }
  10. {  Article R721-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  11. {  Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°57-549 du 2 mai 1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)  }
  12. {  Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)  }
  13. {  Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)  }
  14. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1383 du 19 décembre 2008 relatif au versement pour la retraite au titre de certaines périodes d'études supérieures et d'activité)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2013 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Pierrefitte-sur-Seine (93))  }
  16. {  Article 1 (Arrêté du 21 mai 2004 fixant les modalités d'une consultation des personnels organisée afin de déterminer les organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)  }
  17. {  Article 201 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mai 1984 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA COMPENSATION DES VALEURS MOBILIERES (SICOVAM))  }
  18. {  Article R721-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 mars 2013 fixant pour l'année 2013 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2013-275 du 2 avril 2013 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans la filière du cuir)  }

Résultats 10281 à 10300

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