Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
ARTICLE
{
Article 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du
01/01/1987
au
09/08/1988
(Arrêté du 15 juillet 1987 fixant les prix de vente et de remboursement du lait humain)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2024-941 du 2 octobre 2024 autorisant la SAS Réseau Ouest à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Caroline dans la zone de Vitré)
}
{
Article 42 (Arrêté du 18 septembre 2007 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne))
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/01/2023
(Arrêté du 23 janvier 2023 fixant les listes des établissements pénitentiaires et des quartiers des centres pénitentiaires)
}
{
Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2025 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale)
}
{
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
25/02/2006
au
15/02/2016
(Arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques)
}
{
Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
16/10/1992
au
01/08/2004
(Décret n°82-397 du 11 mai 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL EN AGRICULTURE)
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
02/10/2021
(Arrêté du 17 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2018 relatif à la réduction de loyer de solidarité)
}
{
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
25/02/2006
au
15/02/2016
(Arrêté du 24 février 2006 relatif à la vaccination contre l'influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques)
}
{
Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/07/2023
(Arrêté du 31 août 2021 fixant l'organisation du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées)
}
{
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/09/1943
au
22/12/2007
(Ordonnance du 26 août 1943 autorisant l'émission de pièces de monnaie de 2 francs, 1 franc et 0 fr 50 et interdisant le trafic et la fonte des espèces et monnaies nationales.)
}
{
Article 49 (Décret n° 2004-518 du 10 juin 2004 portant diverses dispositions relatives aux administrateurs judiciaires et aux mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2012-1351 du 6 novembre 2012 portant modification du règlement intérieur)
}
{
Article 72 (Décret n° 2004-518 du 10 juin 2004 portant diverses dispositions relatives aux administrateurs judiciaires et aux mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises)
}
{
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/09/2021
(Arrêté du 31 août 2021 fixant les conditions de recrutement direct dans le grade de contrôleur des armées)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2012-657 DC du 29 novembre 2012)
}
{
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
12/08/1965
au
29/08/1984
(Arrêté du 28 juillet 1965 relatif à la vaccination obligatoire selon les dispositions de l'article L. 10 du code de la santé publique)
}
{
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/09/1943
au
22/12/2007
(Ordonnance du 26 août 1943 autorisant l'émission de pièces de monnaie de 2 francs, 1 franc et 0 fr 50 et interdisant le trafic et la fonte des espèces et monnaies nationales.)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-701 du 10 juin 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Fréquence Bretagne Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Soleil Bretagne Sud)
}
{
Article 4 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2023 portant dérogation à l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours pour les formateurs affectés à l'étranger de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)
}
Résultats 10221 à 10240
Précédent
509
510
511
512
(page actuelle)
513
514
515
Suivant