ARTICLE

{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour l'acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2016 relatif au fonds de réserve pour les retraites) }
{ Article 7 AUTONOME (Décret n° 2024-916 du 10 octobre 2024 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 octobre 2012 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert à Lyon (69)) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/01/2015 au 01/01/2019 (Arrêté du 22 décembre 2014 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC11 d'administration centrale) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/08/1977 au 10/02/1985 (Arrêté du 18 juillet 1977 relatif à l'hygiène de la préparation des viandes découpées, désossées ou non) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2012 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert à Lyon (69)) }
{ Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 29/09/1984 au 12/02/1988 (Arrêté du 24 septembre 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/06/2023 (Arrêté du 25 mai 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Outil numérique pour la direction de l'école » (ONDE)) }
{ Article 12 (Décret du 23 mars 2005 portant délégation de signature (direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques)) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/06/2023 (Arrêté du 25 mai 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Outil numérique pour la direction de l'école » (ONDE)) }
{ Article L558-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/07/2011 (Code électoral) }
{ Article 15 (Décret du 23 mars 2005 portant délégation de signature (direction générale de la comptabilité publique)) }
{ Article 3 AUTONOME (Décret n° 2008-875 du 29 août 2008 pris pour l'application de l'article 22 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/06/2023 (Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/06/2023 (Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)) }
{ Article 1387 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/07/1979 au 01/01/2021 (Code général des impôts) }
{ Article 2 (Décret du 23 mars 2005 portant délégation de signature (délégué interministériel aux normes)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2023 portant modification de l'arrêté du 30 juillet 2018 portant création par le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information sur le suivi des étudiants » (SISE)) }

Résultats 10161 à 10180

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