ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 août 2008 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux) }
{ Article 16 AUTONOME (Décret n° 2016-651 du 20 mai 2016 relatif aux avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation salariés) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 août 2024 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires servies à certaines catégories de personnel du ministère de la justice) }
{ Article D412-90 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 25/05/2014 au 02/01/2015 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 août 2008 relatif à l'octroi d'une indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière et à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique de transfert de quotas laitiers pour la campagne 2008-2009) }
{ Article 28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/01/1992 au 23/12/2000 (Loi n°75-535 du 30 juin 1975 RELATIVE AUX INSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/06/2021 (Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 1er avril 2021 portant régime national de gestion pour la pêche professionnelle du crabe des neiges (Chionoecetes opilio) dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/08/2005 au 01/01/2006 (Décret no 2001-1004 du 2 novembre 2001 relatif à l'attribution d'une prime de sujétions spéciales à certains personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-658 du 20 mai 2016 relatif aux hôpitaux de proximité et à leur financement) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-658 du 20 mai 2016 relatif aux hôpitaux de proximité et à leur financement) }
{ Article 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/12/1985 au 03/05/2007 (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".) }
{ Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/02/2005 au 01/01/2007 (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".) }
{ Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2007 au 26/04/2007 (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 août 2008 relatif à l'octroi d'une indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière et à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique de transfert de quotas laitiers pour la campagne 2008-2009) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 août 2006 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire) }
{ Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/11/1949 au 16/10/2009 (Décret du 10 novembre 1949 relatif à la définition de l'appellation contrôlée "Muscat de Saint-Jean-de-Minervois") }
{ Article 7 AUTONOME (Arrêté du 12 octobre 2012 relatif aux critères pour la catégorisation des établissements d'abattage et de traitement du gibier) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision du 12 octobre 2012 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)) }
{ Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/05/2007 au 31/10/2009 (Décret du 24 décembre 1985 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée "Languedoc".) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2015 au 01/01/2016 (Arrêté du 11 décembre 2014 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles) }

Résultats 10141 à 10160

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