ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME (Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 1983 fixant les conditions d'avancement des lieutenants professionnels de sapeurs-pompiers aux emplois de lieutenant chef de section principal et de lieutenant chef de section)  }
  3. {  Article R6212-14 AUTONOME (Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 2023 relatif à la notification des organismes d'évaluation de la conformité des produits mentionnés au premier paragraphe de l'article 2 du règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME (Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)  }
  6. {  Article ANNEXE 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 avril 2021 portant application au corps des techniciens supérieurs forestiers de l'Office national des forêts des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2016 portant création d'une zone interdite temporaire à Saint-Etienne (Loire) identifiée ZIT LOIRE 2, dans la région d'information de vol de Marseille)  }
  10. {  Article 5 AUTONOME (Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)  }
  11. {  Article 6 AUTONOME (Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)  }
  12. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 avril 2021 portant application au corps des techniciens supérieurs forestiers de l'Office national des forêts des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat)  }
  13. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 1964 fixant les conditions d'aptitude physique des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.)  }
  14. {  Article 7 AUTONOME (Décision du 1er août 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2014 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 avril 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) »)  }
  18. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 février 2023 relatif à la notification des organismes d'évaluation de la conformité des produits mentionnés au premier paragraphe de l'article 2 du règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord)  }
  19. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 janvier 1964 fixant les conditions d'aptitude physique des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 avril 2021 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2020 portant création, à titre expérimental, d'un centre de gestion financière placé sous l'autorité du directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris)  }

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